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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69b507eccdc6046d479f5227
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b51f93cdc6046d47a0e8a9
7 avril 2025
7 avril 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b880b1d994348a62d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
instance et d’action signifiées par la société VIS INSURANCE LTD par RPVA le 13 septembre 2023 ; Vu l’absence de constitution de la société ALLIANZ IARD prise en sa qualité d’assureur des sociétés POTA ALEXIS
Source officiellePremier Président
696a303bcdc6046d4784e9d7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX (15/01/2026), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedbb3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
septembre 2024; Vu le message RPVA du 26 septembre 2024 par lequel Me SUSSAT indique ne pas avoir d'observations particulières ; SUR CE, C'est par une erreur purement matérielle que Maître Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba65
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 MARS 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba85
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 MARS 2024.
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c27689
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ (11/07/2025), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331ce31df9338379d2741
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024.
Source officielle4ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de093
2 juillet 2025
2 juillet 2025
son syndic en exercice, la SARL SOGIM’IVALDI IMMOBILIER, dont le siège social est si [Adresse 9], représentée par son gérant en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[E] Selarl [10] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE
Source officiellePS élections pro
660ef076fbb79e8fd3d330ad
3 avril 2024
3 avril 2024
INFORMATIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b3680a8c0355000835f4d3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 21 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b3680f8c0355000835f4d5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 21 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleCABINET JAF 5
65bd3c8e46d547e419fdb73e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CABINET [11] JUGEMENT 20L N° RG 23/08955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ5R N° minute : 24/ du 19 Janvier 2024 AFFAIRE : [I] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me Anne-Claire BOYEZ Me Alexia
Source officielleChambre Sociale
6549e309bc1a528318e09729
10 octobre 2023
10 octobre 2023
PARTNAIRE 45 Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [X] [N] Représenté par Me Alexia LAKABI, avocat au barreau D'ORLEANS -----------------------------
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c459d0
3 mars 1992
3 mars 1992
Alexis X... qui avait reconnu l'enfant le 2 novembre 1974 ; que cette union a été dissoute par le décès de Y..., survenu le 15 septembre 1984 ; que M. X... a, le 20 octobre 1987, assigné M. P.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505971_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
au tribunal de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l’année 2022 à raison d’un bien sis 51, résidence Alexia
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc17
15 juin 1988
15 juin 1988
(Nord), pris en la personne de son gérant, demeurant audit siège, et en sa qualité de syndic de la COPROPRIETE DE LA RESIDENCE ALEXIA IV, bâtiments M, N, O, P, Q, R, S à "Les Epis", Sin-Le-Noble (Nord)
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a972
21 mars 2000
21 mars 2000
Alexis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Danièle Z..., exploitant la Pharmacie Foch, 33, boulevard
Source officiellePage 31 sur 525