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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c294
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ALLARD, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. HOFFBECK, Président de Chambre M. CUENOT, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94d02
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0113DEC003583411
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Alizade, a lawyer practising in Baku. The Azerbaijani Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Ç. Asgarov.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403863_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A... un permis d’aménager un lotissement de 8 lots maximum à vocation d’habitat sur les parcelles cadastrées section Z numéros 392, 393 et 394, situées chemin du sapin bleu, lieu-dit les Allamands.
Source officielleChambre 1-6
6364baa4e405357f749ea73b
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officielleChambre 1-6
6364bae5e405357f749ea7de
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
PARISc/CPAM 95 - VAL D'OISE
670a1180f178dc2492b0fc48
11 octobre 2024
11 octobre 2024
chambre , agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assistée de Madame Agnès ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7bb
17 avril 2024
17 avril 2024
[C] [R] épouse [Y] Monsieur [J] [Y] Tous deux représentés par Me Eric MARY, avocat au barreau de NICE Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
68f86843d7e432441d85c09a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Tous deux représentés par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Sophie BOSVIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, [G] ALLARD
Source officielleChambre commerciale
64476e983da6ded0f83d1997
24 avril 2023
24 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
669f4782b8a2ee2bca84af92
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef3
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202050
17 décembre 2009
17 décembre 2009
-Z..., a fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de M. et Mme X... entre les mains de la société Allard ; que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1908497_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
délibération en date du 3 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de La-Fare-en-Champsaur a approuvé le plan local d'urbanisme (PLU) en tant qu'il classe sa parcelle cadastrée A n° 979 située hameau Les Allards
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f66
26 juillet 2021
26 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fdb
29 juillet 2021
29 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
625fa5618361df277dc598dd
18 avril 2022
18 avril 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
635b720bb201587f74be0391
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officiellePage 31 sur 89