Jean Adrien X... C/ Mme Marie Dominique Y... épouse X..., U. D. A. F. DE LA CORREZE, en qualité de curateur de Mme Marie Y...

l’appartement représentant le lot de copropriété n°4 situé à Lorgues et acquis auprès de Monsieur [Z] [S] par acte notarié du 22 juillet 2022 présente de nombreux désordres d’infiltrations, la SCI ADRIALEX

Adrien X... postérieurement à cette date, caractérise une fraude et justifie, sur le fondement de l'article 1382 du code civil, de condamner M.

sC2C80E1C { width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 60618/08 by Adrian

Françoise, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, du 30 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Adrien Z... pour blessures involontaires, a prononcé

Adrien Y..., demeurant Route Rural N5 Jia Coaticook, Quebec (Canada), 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. François Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

"Porc qui pique" d crite dans la requ te, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie D... 3."

Bernard Adrien X..., devenu seul propriétaire des biens loués après réunion, en 2009, de toutes les parts de la SA entre ses mains, a délivré congé à M. et Mme Y... aux fins d'exploitation de la ferme

B A et de l'ensemble des occupants sans droit ni titre de l'immeuble édifié sur la parcelle AD 87, situé 15, avenue Adrien Daurelle à Briançon qu'ils occupent sans droit ni titre. 3.

N° RG 24/00166 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GU5Q N° minute : 187/2025 Copie conforme délivrée le : à : JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 Rendu par Adrien

LES CHENES LIEGES [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Carole DUBOIS-MERLE de la SCP CDM, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE S.A.R.L.U ADRIEN immatriculée au RCS de [Localité

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE RENDUE LE MARDI 1 ER AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO,

MAI 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe-Adrien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Adrienne X..., demeurant à Decines (Rhône)

Adrien et Armand Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, in solidum, MM.

{ width:1.87pt; display:inline-block } .sC95ED60 { width:188.43pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 64785/11 Adrian

} .sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communiquée le 19 June 2018   PREMIÈRE SECTION Requête n o 57929/14 Adrian

s30B52FCF { width:208.1pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 27869/05 by Adrian