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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
665ababd97d5920008107c8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale agissant en qualité de président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e) de Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
69fc23e5cdc6046d47e1ac79
6 mai 2026
6 mai 2026
MARTEL de l'AARPI BDF AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis MARTIN, Président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, chargé(e) de la mise en état de l'affaire, assisté(e) de Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
69fc23e3cdc6046d47e1abce
6 mai 2026
6 mai 2026
Maud-vanna MARTEL de l'AARPI BDF AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis MARTIN, Président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, chargé de la mise en état de l'affaire, assisté de Ali ADJAL
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3126481-3466214
12 mai 2010
12 mai 2010
After the men left, the applicant’s relatives realised that Adam, who had been in the courtyard, had disappeared.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144249
16 avril 2014
16 avril 2014
margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2014)51 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Adams
Source officiellechambre 05
69a3f6d9cdc6046d471f0857
1 avril 2025
1 avril 2025
ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officielle1ère Chambre
66b1bc8c8dca0cf81e5c28ab
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C&E Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA NORD EST Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c45152
28 mars 1990
28 mars 1990
électriciens (SPAME) étant chargée du lot chauffage-production d'eau chaude ; que les études techniques nécessaires à la conception et à la réalisation de ces travaux ont été effectuées par l'ingénieur-conseil Adam
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404487_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2024, Mme B A, demande au tribunal d'annuler la décision du 4 juillet 2024 refusant la demande d'instruction dans la famille pour l'enfant Adam
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94769
9 septembre 2019
9 septembre 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 09 SEPTEMBRE 2019 Monsieur Fabrice ADAM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02398
2 décembre 2009
2 décembre 2009
date du 1er juin 2003, en revanche, en laissant sans réponse la proposition de la société Darty en date du 4 décembre 2003 d'un poste de secrétaire administrative à temps complet au magasin de l'Isle Adam
Source officiellesoc
61372350cd58014677408259
18 mai 1999
18 mai 1999
Y... à la société Adam ; que celui-ci a été licencié par lettre du 6 décembre 1990 ; que le même jour, a été conclue une transaction concernant la rupture du contrat de travail ; que par lettre du 8
Source officielle5ème Chambre
6868b37e75a2d196dbc191b7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Représentant : Me Didier GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, faisant fonction de président de la chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Ali ADJAL
Source officielleService des référés
69de9072cdc6046d473ce14b
13 avril 2026
13 avril 2026
ALLSTEPH [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques ADAM, avocat au barreau de PARIS - #D0781 DEFENDERESSE La S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1fb99bcdc6046d47e937af
2 juin 2026
2 juin 2026
président de cette cour, assisté de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Aimilia Ioannidou pour le cabinet Adam-Caumeil
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a17d2becdc6046d47311217
27 mai 2026
27 mai 2026
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Ludivine Floret, du cabinet Adam-Caumeil
Source officielleChambre commerciale
6712cb530883c6606fa8b57d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid ROSENBLATT Assesseur : Monsieur Joel BEHRA Greffier : Madame Samira ADJAL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10108
17 février 2021
17 février 2021
H... et le lancement de la commercialisation de la gamme pour tartes flambées du groupe société Au bon goût du terroir / Ferme Adam / Frères Adam.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2245698-2404228
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Député au Parlement de Géorgie entre 1995 et 1999, il vécut et travailla en République autonome d’Adjarie (Géorgie).
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:323
11 juillet 1985
11 juillet 1985
. # Stanley George Adams contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Responsabilidad extracontractual - Protección del carácter confidencial de las informaciones - Caducidad. # Asunto 145/83. # Responsabilidad
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