X..., non pas au moment du dépôt du film pour son développement, mais au moment de l'achat du film, et que le prix global ne distinguait pas entre le coût de la pellicule et le coût de son traitement ;

X... s'est vu confier par la société Tri-Est, à compter du 1er juillet 1997, une activité de collecte et de transport de pellicules photographiques que cette société effectuait pour les Laboratoires Fuji

l'instruction n'a pas répondu aux moyens déterminants du mémoire de la partie civile (pp. 10-11) faisant valoir qu'il ressortait de la fiche de surveillance vasculaire établie pour la nuit, que le pouls pédieux

Au cours de l'intervention, un plâtre cruro-pédieux bivalvé a été posé. Dans la nuit de 23 au 24 juillet, Mme B a présenté des douleurs.

L'enfant étant né gris, hypotonique et sans mouvement respiratoire et l'évolution de son état de santé n'étant pas satisfaisante, la pédiatre libérale de l'établissement a fait procéder à son transfert

D n'en justifie pas en produisant un certificat médical du 28 mars 2021 d'un pédiatre qui se borne à attester de l'état de santé de l'enfant à cette date.

Cette demande fut accompagnée des notes susmentionnées dressées par l’office municipal de Černošice et par le pédiatre.

fait l'objet d'une radiothérapie qui a entraîné une ostéo-radionécrose, nécessitant une reconstruction de la mandibule ; qu'une première opération, comportant la greffe sur la mâchoire d'un lambeau pédiculé

conséquence de le priver de la possibilité d'exercer la profession sur le territoire national, d'une part, et de subvenir aux besoins de sa famille, d'autre part ; il risque d'être remplacé par un pédiatre

14 avril, Monsieur X... a été licencié pour faute grave par lettre du 29 avril 2005 pour les motifs suivants : - En décembre 2004, 300 feuilles d'une commande MARIN'S, présentant un filage de la pellicule

Coubris, Courtois et associés, avocats, demandent au tribunal : 1°) à titre principal d'ordonner une expertise médicale confiée à un collège d'experts composé d'un gynécologue obstétricien et un pédiatre

qu'en qualité de représentants légaux de leur fille mineure, D H, représentés par Me Vanbatten, demandent au tribunal : 1°) de récuser le docteur M E, gynécologue obstétricien, et le docteur N A, pédiatre

Par ailleurs, s'il soutient qu'il est père d'un jeune nourrisson pour lequel il doit être en mesure de pouvoir aller aisément chez le pédiatre si besoin, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

D, qu'elle soit la conséquence de l'ostéotomie pratiquée ou de la pose du plâtre pelvi-pédieux, constitue, dans les deux hypothèses, un accident médical non fautif.

  –     l’hôpital public Karadeniz Teknik Üniversitesi Farabi et/ou le Centre médicochirurgical et obstétrical de Trabzon disposaient-ils en leur sein au moins d’un pédiatre urgentiste,

voisin de celui sur lequel la société Pascal exploite une unité de production florale ; que les travaux de terrassement, qui ont été sous-traités à la société STPR, ayant occasionné la pose d'une pellicule

son métier d'agent immobilier et de créer des difficultés pour subvenir aux besoins de sa famille alors qu'il est père d'un enfant de huit mois et qu'il doit emmener sa fille tous les mois chez le pédiatre

Elle soutient qu'une expertise est utile pour décrire l'ensemble des désordres et déterminer, notamment, les causes exactes des infiltrations et du décollement des carrelages et des pédiluves extérieurs