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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
5fdb132dff3434a7aa7e1c0e
11 avril 2019
11 avril 2019
[A] et Mme [D]), respectivement chef de projet et directrice de production et de M.
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac44ff
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Lors de l'entretien annuel du 5 février 2019, Mme [P] a fait le constat suivant : « [J] a été nommée chef de projet Optigrains. Ce projet couvre un sujet et des compétences nouvelles.
Source officielleChambre 4-3
5fca8c081d26a87e3ef72d51
11 septembre 2020
11 septembre 2020
Il participait à des déplacements professionnels et était présenté comme chef de projet Fret SNCM. Il est intervenu dans une multitude de projets.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10038
20 janvier 2021
20 janvier 2021
R... a occupé un poste d'ingénieur réseaux chez RSI, de chef de projet réseaux chez Télésystèmes, d'ingénieur avant- vente systèmes et réseaux puis d'ingénieur consultant avant-vente senior grands comptes
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb74243a0bad52896c675d
7 mars 2019
7 mars 2019
[T] a occupé un poste d'ingénieur réseaux chez RSI, de chef de projet réseaux chez Télésystèmes, d'ingénieur avant- vente systèmes et réseaux puis d'ingénieur consultant avant-vente senior grands comptes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403913_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
pas intérêt à agir dès lors que la candidature du groupement est irrégulière, même si son offre a été analysée, notée et classée, en l'absence d'inscription au tableau régional des architectes de la cheffe
Source officielleChambre Sociale
60368ba23988c42eabfe75ba
8 septembre 2015
8 septembre 2015
[M] [W] a été embauché le 19 octobre 1998 par la Sa Firac en qualité d'agent technique affecté à l'agence d'[Localité 1], pour devenir à compter du 1er janvier 2003, chef de projet automatisme.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02273
9 décembre 2014
9 décembre 2014
de division études de janvier 1992 à décembre 1994, chef de projet études de janvier 1995 à décembre 2002, chef de projet contrôle de gestion de janvier 2003 à mars 2005 et chef de projet ingénieur études
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204548_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B est employé sous contrat à durée indéterminée depuis le 12 février 2018 en tant que chef de projet " SI succursales ", à la Banque Chaabi.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600389_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... a été recruté comme chef de projet « ville renouvelée » à la direction ville durable de la communauté urbaine de Dunkerque par contrat à durée déterminée de trois ans du 1er mars 2023 au 28 février
Source officiellesoc
613723f3cd580146774104a3
26 mars 2002
26 mars 2002
Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1999 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e9bbdca68a230692ed47
6 juin 2018
6 juin 2018
puis pendant 10 mois chez Randstad en qualité de chef de projet, qu'il avait donc déjà plus de six ans de pratique en tant que cadre ce qui devait lui permettre d'être placé d'office en position 2.3,
Source officielle4eme Chambre Section 1
69d8892bcdc6046d47ba7984
9 avril 2026
9 avril 2026
En 2017, la société [1] a lancé un projet pour lequel des tablettes numériques ont été distribuées aux principaux chefs de projet.
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b7a034dc79f9f0614f62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous devons systématiquement vous relancer et vous mettre en garde quel que soit le sujet, car vous ne respectez pas les consignes ni les demandes de la Direction ou des chefs de projets.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a769b3c8605deec1f0a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le salarié a été promu ingénieur d'étude à compter du 1er juillet 2012 puis chef de projet à compter du 1er janvier 2013. Le contrat de travail s'est trouvé transféré à la SAS EGIS EAU.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a779b3c8605deec1f1a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Dans le cadre de cette nouvelle organisation, votre poste de chef de projet confirmée est supprimé.
Source officiellesoc
613723f2cd5801467741046a
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Y... et Fernandez, visées par la cour d'appel, précisent que "une fois l'accord obtenu du chef de service, les congés étaient considérés acceptés" et que "après avoir donné son avis favorable, le chef
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10269
17 mars 2021
17 mars 2021
Y... dès son embauche la fonction de chef de projet qui selon une pratique en cours au sein de l'entreprise place le salarié à une position entre 2.2 et 3.1 ; - s'est abstenue de placer N... T...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2507858_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
isolée, date de 3 ans et il n'est pas établi qu'une récidive d'une infraction d'une même nature voire équivalente est susceptible de se produire ; enfin, la validation de la première année de Mastère chef
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2404278_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ayant obtenu le 19 janvier 2024 l'autorisation de travail pour exercer les fonctions de chef de projet dans le markéting digital au sein de la société Optimachines dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée
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