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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0704REP002241093
4 juillet 1996
4 juillet 1996
On 13 November 1992 Judge Darwall-Smith delivered his judgment on the cost matter.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0123DEC002458121
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Scott (Campbell Smith LLP), a lawyer practising in Edinburgh.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690902c374f11989f34d0e6e
1 février 2024
1 février 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me BARTON-SMITH
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690904e374f11989f34d34bf
1 février 2024
1 février 2024
ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me Pascale BARTON-SMITH
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28ac4e97b8c18299580d6
15 juillet 2024
15 juillet 2024
à Me .Pascale BARTON-SMITH.......... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3efc4ad8b6663b6d4cf
17 mai 2019
17 mai 2019
Il est également produit un dossier technique de la société DS Smith du 4 décembre 2013 (pièce 20f) dont la première page est marquée du sigle structure Design qui représente un plan de découpe sans éléments
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Avril 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 08/00974 Copies exécutoires délivrées à : PUK REED SMITH
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Avril 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 08/01019 Copies exécutoires délivrées à : PUK REED SMITH
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222178_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2022, Mme C A B, représentée par Me Agathe Funck (cabinet Smeth), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2429365_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A B, représenté par le cabinet Smeth, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de le convoquer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0319DEC004025398
19 mars 2002
19 mars 2002
Mr Smits was born in 1933 and lives in Bussum, Netherlands. Mr Wilmink was born in 1931 and lives in Huizen, Netherlands.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce4
27 mai 2021
27 mai 2021
Contrairement à ce que soutient l'employeur, il a bien été informé de cette décision le 16 décembre 2019, comme l'a précisé le médecin du SMIT dans son avis daté du 16 décembre.
Source officiellecr
6079a8c99ba5988459c4eebd
1 juin 1999
1 juin 1999
CJCE 21 mars 1996, Dominique Bruyère et autres C/ Etat Belge, C 297/ 97) ; que l'arrêt s'agissant du 12 novembre 1996 (Smith Nephew Pharmaceuticals Primecrown LTD C 201/ 94), invoqué par le prévenu n'a
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203573_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Chabbert-Masson, avocat de Walter Smith A D, une somme de 1 000 euros en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sous réserve de renonciation par Me Chabbert-Masson
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca7ca9bf263790309f7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Smeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
653ca6a183c9498318209d45
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le 19 juin 2014, elles faisaient en effet constater par huissier de justice que la société Splash Toys commercialisait un jouet désigné « Barbie & Me Doll'icious Coffee N' Smoothie Shop » se présentant
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2601156_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B..., représentée par la SELASU Smeth, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre, dans un délai de quinze
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dcac25a97f0381f4f98
19 septembre 2014
19 septembre 2014
ultrasons, l'autre à hélices, et ce d'autant que les débitmètres à hélices hélicoïdales à bords d'attaque courbes existaient déjà sur le marché émanant de la société Enha en 1988 et de la société FMC Smith
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80348
10 mai 2022
10 mai 2022
représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Smeth
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df8034a
10 mai 2022
10 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Représentant : Me Smeth SAMBA de la SELEURL SMETH, Plaidant, avocat au barreau
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