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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1b
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Y...23 rue des Charantes44230 ST SEBASTIEN SUR LOIREreprésentés par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Courassistés de la SCP MENARD MARION-MENARD, avocats au barreau de NANTESINTIME(E/S)Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a518
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Jean Pierre X... ... 63000 CLERMONT - FERRAND représenté par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour APPELANT ET : OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DU PUY DE DOME - O.P.A.C.- ...
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01595_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A a été précédée d'une enquête administrative menée du 9 avril 2019 au 17 décembre 2019 par le capitaine de police Sébastien E, adjoint au chef du bureau des expertises techniques et opérationnelles et
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Découverte 4bis, PV Garrigues Ouest, PV Les Poulettes, Cambon Energie, Centernach Energie, Centrale éolienne du Fenouilledes, Centrale Photovoltaïque de Saint Quentin la Tour, Centrale Solaire de la Petite
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e8
30 juin 2015
30 juin 2015
Sébastien Y... et Mme Valérie Z..., - la société Solautel, constituée entre M. Laurent A... et Mme Sophie B... épouse A...
Source officielleChambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e68c
10 avril 2024
10 avril 2024
]/05257 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDJS [X] [E] épouse [J] [T] [J] C/ [G] [S] épouse [R] [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
O Z, se sont élevées à 1 134,00 euros ; les frais engagés à Saint-Sébastien ont été couverts par Osakidetza et Mapfre ; les honoraires ORL du docteur G T pour les séances de "logofonatria" se sont élevés
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d819e704a005d1ed7097
19 avril 2023
19 avril 2023
syndic, la société FONCIA VAL D'ESSONNE, SAS immatriculée au RCS d'Evry-Courcouronnes sous le numéro 413 426 479 C/O Société FONCIA VAL D'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Sébastien
Source officielleChambre Sociale
6801dca62d41c0a3fc6eca19
15 avril 2025
15 avril 2025
[Y] [C] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Dominique REFOUVELET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET :
Source officielle5ème Chambre
697afbafcdc6046d47103d88
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[I] [RD], petit-fils de la victime directe, - M. [ID] [H] [GA], petit-fils de la victime directe, - Mme [J] [RD], petite fille de la victime directe, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a3
29 mai 2012
29 mai 2012
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officiellechambre 1-6
69d26191cdc6046d4732f94b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Gilles Petit, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.
Source officielleSECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008213564
19 octobre 2005
19 octobre 2005
Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la CONFEDERATION FRANCAISE
Source officielleChambre 3-4
65449c8dc71a6a83181c8bf6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Rôle N° RG 21/09914 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXOF [J] [E] veuve [T] SCI GAMA C/ [W] [T] épouse [G] [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
Source officielleChambre 1-5
5fda1cbc3aa97d60e3eaf22b
26 septembre 2019
26 septembre 2019
[S] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/012972 du 06/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien
Source officielleChambre 3-1
68e899ed60ca52a2831c01ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
en sa qualité d'associé de la société MISTER TACOS, né le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 10] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD substituée par Me Sébastien
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629bbeeaaf44d62f53e932
6 juin 2013
6 juin 2013
du 13 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07509 APPELANT Monsieur [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Belgin PELIT-JUMEL
Source officielleChambre 1-6
65a0e64e5bbe450008b2cbc8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[W] [U] [R] [U] [I] [U] [D] [U] C/ [X] [E] Société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101162
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Sébastien X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Mme Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616333d4f74a27a178b843c8
27 octobre 2011
27 octobre 2011
la Cour assisté de Me Carine PICCIO, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2469 SARL LES REALISATIONS DU CALIFORNIE représentée par son gérant [Adresse 7] [Localité 9] représenté par la SCP PETIT
Source officiellePage 30 sur 49
Petitnicolas-Goeury, Alexandre, Sebastien, Noel
10/07/2026
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MENUISERIE SEBASTIEN PETIT
23/06/2026
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Petitnicolas-Goeury, Alexandre, Sebastien, Noel
17/05/2026
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PETIT Sébastien
28/04/2026
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PETIT, Jonathan, Nicolas, Sébastien, PETIT
21/04/2026
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