DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Monsieur Eric, Claude X...et de Sylvie, Patricia Z...sont issus trois enfants : Jennifer, née le 9 juin 1991 ; Sandy

          The applicant owns, inter alia, a parcel of land with an area of some 11.76 acres (approximately 4.75 hectares) from which he intended to extract sand

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LE SIEUR X..., ANDREW , DEMEURANT RYE BANK COTTAGE, KENT'S BANK, GRANGE OVER SANDS, LANCS GRANDE-BRETAGNE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL

Portalis DBYV-W-B7J-HKQH Minute N°25/01305 ORDONNANCE statuant sur le contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention rendue le 07 Octobre 2025 Le 07 Octobre 2025 Devant Nous, Sandie

EAUX (METZ THIONVILLE), demeurant 18 Avenue François Mitterrand - 57000 METZ, représentée par Madame [I] [G], munie d'un pouvoir à : Madame [V] [X] [F] veuve [M] [P], demeurant 21 E Boucle Georges Sand

SADMS [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Catherine TRIQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [P] [D] [Adresse 6], Appt.

Sand à Palaiseau (Essonne) en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Rambouillet (section encadrement), au profit de : 1 ) M.

both; mso-break-type:section-break } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 6 January 2014   SECOND SECTION Application no. 7101/12 Sándor

SOCIETE TECHNIQUE ET COMMERCIAL AUTOMOBILE, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 306 045 246 , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandy CHIN-NIN, avocat au barreau

Z... et la société d'Assurances modernes des agriculteurs (SANDA) une somme de neuf mille francs et à M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Marseille a demandé au tribunal administratif de Marseille d'ordonner l'expulsion de Mmes C A et Sandy Pyras et de M.

   Unión Alimentaria Sanders is a limited company in the food industry and has its registered office in Madrid. 9.

Greffière : Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [C] [D] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 5] ( COTE D’IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandie

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrée les 9 septembre 2024 et 4 avril 2025, la SA Tevea International, représentée par Me Sand, demande au tribunal : 1°)

Sand à Tours (Indre-et-Loire), qu'il estimait lui faire grief ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandie Y..., demeurant Collège Le Luc, avenue Pierre de Coubertin,

rejeté sa demande adressée le 17 octobre 2022 tendant à obtenir l'élagage ou l'arrachage des haies et des arbres appartenant à la commune et plantés sur le pourtour de sa propriété sise 72, rue Georges Sand

thérapeutique a été conclu le 21 octobre 1992 entre Mme X... et le Centre hospitalier spécialisé de Dun-sur-Auron, aux droits duquel se trouve l'établissement intercommunal de santé mentale du Cher George Sand