CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 922 résultats pour « Rimets »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2212591_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212074_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2216320_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208760_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106801_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Rivet, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114755_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206212_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2315782_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 26 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, Mme Heng, conseillère, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2308978_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309107_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309389_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, M. El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405892_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Délibéré après l'audience du 14 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:270

CJUE

13 mai 2003

13 mai 2003

Müller-Fauré tegen Onderlinge Waarborgmaatschappij OZ Zorgverzekeringen UA en E.E.M. van Riet tegen Onderlinge Waarborgmaatschappij ZAO Zorgverzekeringen.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d922e8cdc6046d47c7a090

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : RIBET Benoit Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT PRONONCE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69eafa51cdc6046d4756d3cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LANGLADE de la SELARL SELARL CABINET KSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ------------------------------------------------------------------------- 2026/59 Nous, Clotilde RIBET

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Marcelle Y

60794ccc9ba5988459c47155

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Donne défaut contre Mme Marcelle Y... veuve Rivet ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 815-13 du Code civil ; Attendu qu'aux termes de ce texte, lorsqu'un indivisaire

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6960bc69cdc6046d47b90458

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [2] ------------------------------------------------------------------------- 2026/ Nous, Clotilde RIBET

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67874f28d61a5c2f4aa3665c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FOUEMATIO de la SELAS DJEATSA AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE [1] ------------------------------------------------------------------------- 2025/ Nous, Clotilde RIBET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ête, enregistrée le 17 avril 2025, M. C A porte plaintec/M. B et des magistrats

ORTA_2506855_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

RIMEU La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2417265_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

RIMEU La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

Page 30 sur 247

← PrécédentSuivant →