X..., entrepreneur, assuré par la compagnie Axa Assurances (compagnie Axa), de la construction d'une piscine ; que des désordres étant apparus, les époux Y... ont assigné M.

que M. et Mme X... ont confié à la société Entreprise Montes, assurée par la société Swisslife assurance de biens (Swisslife), la réalisation d'enduits extérieurs sur des pans de murs, une paroi de piscine

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 novembre 2018), M. et Mme R..., propriétaires d'une maison, ont confié à la société Nepp la construction d'une piscine et ont émis des réserves lors de la réception des

en 1979, fait effectuer divers travaux de réfection de la toiture et de la charpente de leur maison par la société Grobost ; qu'après avoir constaté un déversement de la charpente entraînant le mur pignon

procédure civile ensemble l'article 1385 alinéa 5 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, lors d'une visite de sa propriété, des dégâts ayant été causés à sa piscine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Monique X..., piéton, a été heurtée et blessée par un

Une infraction de refus de priorité, par conducteur de véhicule, à un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée a été relevée le 12 décembre 2024 à l'encontre de M. [D] [M]. 3.

QUI, AVEC DEUX AUTRES CAMARADES, S'ETAIT JETE A L'EAU AU MEME MOMENT POUR TRAVERSER LATERALEMENT LA PISCINE A PROXIMITE DU PLONGEOIR; QUE LE Z...

articles qui pourront vous aider un peu à déculpabiliser... bonne lecture» «bonjour Stéphanie, je voulais laisser passer le week-end pour prendre quelques nouvelles ...j'ai vu Jérôme à la séance de piscine

Nathalie Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aménagements Dordogne piscines

préfet du Var n'évoquent dans leurs courriers la non-conformité des travaux avec le permis de construire délivré, à savoir la réalisation, en lieu et place des dix-neuf chambres, onze suites et une piscine

.) ; que les faits ont eu pour témoin, Mouhib Y..., piéton qui marchait dans une rue d'Achenheim lorsqu'il entendait des éclats de voix provenant d'une rue perpendiculaire à celle qu'il empruntait ; qu'en

, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [A] [H] né le 22 Février 1981 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Anthony PINTO

a, sur déféré du préfet de la région Languedoc-Rousillon, préfet de l'Hérault, d'une part, annulé les arrêtés en date des 27 juin et 13 septembre 1990 de son maire décidant d'implanter des passages-piétons

par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villefranche-de-Rouergue à sa demande de copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Forlam Clôture Industrie et Grillages Naas par la société Picot

F..., qui était piéton, a été victime, le 15 mars 1994, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Maif (l'assureur). 2.

(Aix-en-Provence, 28 avril 1998), que les époux Y... ont acquis de la société Eurêka aux droits de laquelle est venue la société Eurêka France International, et fait installer par elle, un abri de piscine