PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janet X... née Y..., demeurant à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 5, place Pablo

Hamid X..., demeurant Le Thouar, bât. i2, avenue Pablo Picasso, 83160 La Valette-du-Var, en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section activités

Il résulte de l'instruction que le logement de Mme A a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 25 février 2021 dans un appartement de type T4 situé au 10 allée Pablo Neruda à Noisy-le-Grand

directeur du service éducation enfance de la ville de Rennes rejetant la demande de dérogation qu'ils avaient présentée le 7 août 2022, pour une inscription de leurs enfants au sein du groupe scolaire Pablo

C été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 24 mars 2021 dans un appartement de type T3 situé au 5 rue Pablo Neruda à Villetaneuse (93340).

TULLIO 1966 Luigi MIGLIARESE 1966 Roberto VERNESONI 1951 Giuseppe PORCU 1941 Giuseppe TANGORRA 1957 Massimo ALFARANO 1955 Costantino ALIVERNINI 1960 Modesto AMICUCCI 1966 Giuseppe Maria AMODEO 1961 Paolo

#Isabella Calestani (C-292/09) and Paolo Lunardi (C-193/09) v Agenzia delle Entrate - Ufficio di Parma.#References for a preliminary ruling: Commissione tributaria provinciale di Parma - Italy.

Pablo Y... a été interpellé le 26 avril 2013 alors qu'il venait de dérober des portes dans une autre entreprise avant d'être remis en liberté, qu'il est apparu que cet homme vivait en concubinage avec

Paulo A... B... C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandrine X..., 2°/ à M.

Paulo Z... et Mme Sandrine A... ont promis de vendre à M. Fernando X... et Mme Adelina Y..., épouse X...

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 22 novembre 2023 par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Sao-Paulo

#Paolo Vergani gegen Agenzia delle Entrate, Ufficio di Arona.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Commissione tributaria provinciale di Novara - Italien.

. # Procédures pénales contre Paolo Lirussi (C-175/98) et Francesca Bizzaro (C-177/98). # Demande de décision préjudicielle: Pretore di Udine - Italie. # Déchets - Directives 75/442/CEE et 91/689/CEE -

of applicant’s acceptance Amount awarded for non-pecuniary damage per applicant (in euros) [1] Amount awarded for costs and expenses per application (in euros) [2]     11793/23 07/03/2023 Paolo

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la banque Palatine de sa reprise d'instance aux droits et obligations de la banque San Paolo

#Paolo Meucci срещу Европейски парламент и Европейска служба за външна дейност.

. # Siples Srl, società in liquidazione, contro Ministero delle Finanze e Servizio della Riscossione dei Tributi - Concessione Provincia di Genova - San Paolo Riscossioni Genova SpA. # Domanda di pronuncia

SECTION DÉCISION Requête n o 58344/09 Liviu MORTOGAN contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 21 mars 2017 en un comité composé de   :   Paulo