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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12eme chambre
DTA_2010000_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Mmes A et Garnier, représentant le SDIS de la Vendée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01000_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2105956_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206183_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle12eme chambre
DTA_2100673_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Férard, substituant
Source officielle12eme chambre
DTA_2104573_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de de Me Férard
Source officielle12eme chambre
DTA_2000701_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2315981_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2316252_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2316467_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317226_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317228_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9184a
24 juin 2014
24 juin 2014
par Me Olivier DELL'ASINO, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMÉE Association ENVOL POUR LES ENFANTS EUROPÉENS Prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège 17 avenue Matignon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301260
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Il demeure actuellement à T., dans l'agglomération de Rennes, soit à presque 100 km de Matignon (Côtes d'Armor), où il dit envisager de cultiver du safran. Depuis 1986, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208951_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juillet 2022 et 2 mai 2024, Mme B C, représentée par Me Matiatou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00439_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Matiatou, substituant Me Roques, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2433486_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - les observations de Me Matiatou substituant Me Roques, représentant Mme B..., présente.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500517_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502379_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501512_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère. M. Brémond, premier conseiller.
Source officiellePage 30 sur 86
MATINGOU, Frank, Stève, Eloge
15/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
11/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
22/02/2026
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Nsikasolo, Matingou Steeven
26/11/2025
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MATINGOU, Kévin, Rico, Kamanday
23/09/2025
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