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21 174 résultats pour « Mathilde GRENIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 6 (Etrangers)

633e6fe5f8faf13e2e973cc1

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Le greffier,Le président, reçu notification et copie de la présente, le 04 Octobre 2022 à 15 h 12 l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde SEILLE Présente l'intéressé M.

Source officielle

Page 30 sur 1059

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TJ

REFERES 1ère Section

69de857ccdc6046d473c20ef

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

par Maître Matthieu MARZILGER de la SELARL LEGAL ACTION, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme Myriam [K], Mme [R] [J], M. 

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eba32

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Laurent Y..., demeurant ... (16ème), 4°/ Mme Béatrice Y..., demeurant ... (12ème), 5°/ Mme Mathilde A..., demeurant Les Micocouliers, Route d'Uzès, Saint-Quentin La Poterie à Uzes (Gard), 6°/

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Ledée, 6 / de Mme Mathilde Adrienne Ledée, 7 / de M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686834264965b5d9df322ab4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat postulant au barreau d’AMIENS et Maître Karine DABOT, de la SELARL MATHIEU DABOT ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d’Aix en Provence POURSUIVANT

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6966a08fcdc6046d472debdb

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par mise à disposition le 13 janvier 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Antonio FILARETO, Greffier Décision du 13 janvier 2026 PCP JCP fond - N° RG 23/09715 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RWQ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7bcdcdc6046d47e4ae6c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Assistés, lors des débats de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c324

Appel

26 août 2008

26 août 2008

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Charles Henry Z... architecte, est créancier

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELAS MATHILDE CARMAGNAT SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 324/22 - RG 22/00708

Source officielle
TJ

JEX

686834294965b5d9df322b28

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocats au barreau d’AMIENS - DÉFENDEUR (S) - LE JUGE DE L’EXÉCUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS, assisté de Béatrice AVET, greffier, a rendu

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde1acdc6046d473da45d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00006 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AAH Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Me Mathilde

Source officielle
CA

4ème Chambre

6901ad9c748a422ad9535333

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du vingt trois Septembre deux mille vingt cinq, Mme Gwenola VELMANS, Conseiller de la mise en état de la 4ème Chambre, assistée de Jean-Pierre CHAZAL, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Janvier 2001c/ANDREANI Michèle

6253c886bd3db21cbdd85855

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Agnès, de nationalité française, célibataire, agriculteur, demeurant Lotissement Cardiccia - 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO, Prévenue, non comparante, libre, Appelante, Représentée par Maître PIETRI Marie Mathilde

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe8e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats et au prononcé de l'arrêt, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 08 Novembre 2012, au cours de laquelle Mathilde

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90211

Appel

1 février 2013

1 février 2013

VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats et au prononcé de l'arrêt, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 10 Janvier 2013, au cours de laquelle Mathilde

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

69460a3575782d5f06dc830f

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

MPR prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS Mathilde LAYSON, Présidente du TJ de Bonneville GREFFIÈRE Aude

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea916bfd75b73b3e406df

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

VERON-GOYET ASSESSEUR SALARIÉ : [F] [G] GREFFIER : Ludivine MAUJOIN PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [D] [I] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉFENDEUR : [5] Pôle des

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TJ

Référés Cabinet 3

672285e73f64f31269862ad2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 11 Octobre 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-Présidente Greffier : Madame BONALI, Greffière Débats en

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CA

2e chambre civile

6438f2e5a942a604f5e93695

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Greffier lors des débats : M.

Source officielle