AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6983bed2cdc6046d47efa0e5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal y domcilié Monsieur [T] [Z] [M] [W] [P], né le 3 septembre 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Marion
Source officiellePremier Président
69e85894cdc6046d4718c7de
21 avril 2026
21 avril 2026
deux mille vingt six, par Madame Isabelle LAUQUÉ, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée lors des débats de Madame Marion
Source officielleJAF section 3 cab 1
662a9fddc8a1343b8cd62671
25 avril 2024
25 avril 2024
, #PB198 ET Monsieur [U] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Elodie CHEVALIER, Avocate au barreau de Seine Saint Denis LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [V] [E] LE GREFFIER Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
février 2013 en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90447
20 mars 2013
20 mars 2013
2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048a
27 mars 2013
27 mars 2013
75014 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleService de proximité
68c324a5c6c6896192a78dd2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SEYNA, [N] c/ [U] MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/03067 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3EA Grosse délivrée à Me LACOME D’ESTALENX Marion Copie délivrée à Me LUCAUD-OHIN
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06d4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En date du : 02 juillet 2025 Jugement de la 2ème Chambre en date du deux juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 07 mai 2025 devant Marion
Source officielleChambre Etrangers/HSC
661f660f2313f20008a5279f
16 avril 2024
16 avril 2024
En entretien ce matin, dans ce contexte, elle affirme ne plus vouloir faire appel de auprès de la cours d'appel de [Localité 6].
Source officielleciv3
61372393cd5801467740b919
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a3e74459e0c7ecf9a8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAISSE les dépens à la charge de Madame [L], [Z], [P] [K] épouse [W].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a7e74459e0c7ecf9f5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [M], [L], [B] [W].
Source officielle3e chambre civile
63d8c0982182c005de24d1d8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
4] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES Mme [Y] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165489f19e8c50f85efd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [Z], [R] [V].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bccea2f9efae42fdaf2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LAISSE les dépens à la charge de Madame [M], [Y] [I] épouse [A].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205b1
11 avril 2024
11 avril 2024
LAISSE les dépens à la charge de Madame [T], [G], [W] [N] épouse [S].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205b7
11 avril 2024
11 avril 2024
LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [N], [U],[T] [L].
Source officielleciv3
61372242cd580146773fb85d
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613722a9cd580146773ffc71
15 mai 1996
15 mai 1996
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Cachelot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613722f2cd580146774038be
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
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