Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721cfcd580146773f790a
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Marc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 août 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310515
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Marc C... de ses demandes financières en lien avec le non rattachement de son fils Enzo dans ses parts de bénéfices AUX MOTIFS QUE lors de l'assemblée générale ordinaire du 21 mars 2013, il est rappelé
Source officiellecr
édure suiviec/Leng-Davy Y
61372636cd58014677423d1d
28 octobre 2003
28 octobre 2003
Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre des mineurs, en date du 26 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre Leng-Davy Y... du chef de violences sur personne
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Cette société a été immatriculée le 26 mars 2004, avec pour gérant Jean-Marc D... selon délibération des deux associés en date du 8décembre2003.
Source officiellecr
61372673cd58014677425af2
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Marc, - A...
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f3dd
8 novembre 1977
8 novembre 1977
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1273 DU CODE CIVIL, DE L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MARCE ETAIT DIRECTEUR
Source officielleciv1
é naturellec/Mme Andrée Y
ECLI:FR:CCASS:2008:C100391
2 avril 2008
2 avril 2008
° n° X 06-10. 256 et W 07-11. 639 qui sont connexes : Attendu que Mme Liliane X... a donné naissance à une fille, Aurore, le 30 juin 1987 qu'elle a reconnue ; qu'elle a entretenu une liaison avec Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Sur l'action civile Reçu Marc E... et Catherine E... en leur constitution de partie civile. Déclaré Didier X... seul responsable du détournement des sommes au détriment de Marc E....
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Sur l'action civile Reçu Marc F... et Catherine F... en leur constitution de partie civile. Déclaré Didier X... seul responsable du détournement des sommes au détriment de Marc F....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01599
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Marc X... établit que le 8 mars 2004, soit quelques jours après le début de son arrêt de travail, la société Sofetec a résilié plusieurs abonnements à des revues informatiques ; que le 27 juillet 2004
Source officiellecr
éposé plainte pour vol, faux et usage de fauxc/Stéphane Z
613726a5cd58014677427587
30 mai 2007
30 mai 2007
Jean-Marc, - LA SOCIETE FRET EXPRESS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2006, qui, pour travail dissimulé, obstacle au contrôle des conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5c
4 septembre 2008
4 septembre 2008
contrat de travail de M Marc X...: La lettre de licenciement adressée à M Marc X...rappelle qu'il a été proposé au salarié un alignement de ses salaires sur ses collègues assurant les mêmes fonctions
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415154_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 octobre 2024 et 9 décembre 2024, le fonds Marc S Goldberg Trust FBO Marc S Goldberg UAD 07/23/98, représenté par la société
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007707508
6 juillet 1983
6 juillet 1983
GUY Y..., DEMEURANT AU CHATEAU DE SAINT-MARC A SAINT-MARC-JAUMEGARDE BOUCHES-DU-RHONE ET MME MADELEINE X..., DEMEURANT LES HAUTS DE GARENNE, CHEMIN DES FAVORIS A SAINT-MARC-JAUMEGARDE ET TENDANT A CE
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 25 mars 2004, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Lens a notifié à Monsieur Jean-Marc X... son refus de prise en charge de l'accident dans le cadre de la législation relative aux risques
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06a
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Par acte du 30 novembre 2004, Gérard X... a fait assigner Marc A... devant le Tribunal d'Instance de VOIRON pour obtenir la remise en état de l'aqueduc.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67c
16 novembre 2005
16 novembre 2005
B Marc X... C / S. C. I....
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e5d
7 avril 1998
7 avril 1998
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1997, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379d
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Marc Y...
Source officiellePage 30 sur 22153