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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2205599_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
C, - et les observations de Me Letellier, représentant M. A, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108643_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Gaillard, pour
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100364_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004095_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mai 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Olivier, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002765_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 février 2024. La rapporteure, C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003195_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 décembre 2020 et le 19 octobre 2023, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut à l'irrecevabilité des conclusions indemnitaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02829_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104761_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, C.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400804_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 janvier 2025, le groupement des sociétés Comabat, Etpo, La Centrale des Carrières et Berthold, représenté par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409126_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - et les observations de Me Ozeki, représentant M. B.
Source officielle3ème Chambre civile
6980e715cdc6046d47a68be4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
articles 812 & 816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 24 novembre en audience publique , devant : Président : Madame VELLA, juge rapporteur, magistrat honoraire Greffier : Madame LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac71
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBWR-W-B7G-OEBO Affaire : [C] [X] [W] C/ Compagnie d’assurance LA MEDICALE DE FRANCE SA ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Patricia LABEAUME, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac9f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBWR-W-B7H-PADX Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e81c3411ff3458544c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- N° Portalis DBWR-W-B65-JBZG Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e91c3411ff34585452
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- N° Portalis DBWR-W-B7G-N7FI Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
6690331a766d1156dbbfc333
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° Portalis DBWR-W-B7D-MFGJ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa0bbf04ef7857beaa3
8 avril 2025
8 avril 2025
/00459 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MBEQ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beaab
8 avril 2025
8 avril 2025
DBWR-W-B7H-PFOP Affaire : [M] [Z], [B] [H] C/ [S] [G], [F], [Y] [W] VEUVE [H] [T] [L], [A] [H] [D] [R], [Y] [H] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beaaf
8 avril 2025
8 avril 2025
LES JARDINS DU ROI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET À L’INCIDENT : S.A.S.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503366_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Letellier, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée
Source officiellePage 30 sur 137