CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 370 résultats pour « Leblan »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51139

Cassation

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [N] [L] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51069

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [X] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51060

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [I] [Y] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01722

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en audience en chambre du conseil en date du 9 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51504

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [W] [Y], les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00117

Cassation

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 6 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51245

Cassation

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [H] [D] et M. [X] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00446

Cassation

10 mars 2026

10 mars 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00447

Cassation

10 mars 2026

10 mars 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [Z] [A], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50618

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [Y] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101445

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Leblanc-Lehericy-Herbaut de sa reprise d'instance en qualité de mandataire liquidateur de la SARL Bernice

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b63501cdc6046d47b7bf89

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/71* 2025010005 N° PC : 2025/666 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Monsieur [B], [E] [C] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b63f52cdc6046d47b8d191

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/72* 2025011625 N° PC : 2025/667 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 SAS HAS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8b61ccdc6046d475df590

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/67* 2025015318 N° PC : 2025/662 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl SBCD [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408dd9

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01500

Cassation

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Leblanc, Charmoillaux, Rouvière, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa535cdc6046d47505bc5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 10 Avril 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa573cdc6046d47505ff9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 10 Avril 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab2d3cdc6046d4751432f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 10 Avril 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab2e2cdc6046d4751443b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 10 Avril 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle

Page 30 sur 619

← PrécédentSuivant →