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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01648_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01732_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02622_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02752_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03260_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03563_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03640_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2103637_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative et pour signer les ordonnances visées à l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202229_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202245_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative et pour signer les ordonnances visées à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202781_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203112_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Julie Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203446_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201798_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2113891_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 7 mars 2022, la SA Patrignani Aedificat, représentée par Me Kohen, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301418_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301504_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Champy, représentant M. et Mme B, qui indique avoir été désignée d'office sans être informée

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301505_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Champy, représentant M. et Mme B, qui indique avoir été désignée d'office sans être informée

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301624_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301625_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Chaïb, représentant Mme A qui reprend les conclusions et moyens de la requête et soutient en

Source officielle

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Créations

Kohn, Mordehai

SIREN 829628353Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/05/2026

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Créations

KOHN, Jacky, René, Joseph

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21/04/2026

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Modifications diverses

KOHN ET ASSOCIES

SIREN 489406256Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/03/2026

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Radiations

KOHN, Olivier, KOHN

SIREN 904107737Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

02/02/2026

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Radiations

VALDIVIESO, Josette Henriette, KOHNEN

SIREN 305844516Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

24/10/2025

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