AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2206266_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
, principal affluent de l'Aven situé à l'ouest du site et à 55 mètres de la ZNIEFF de type 2 " Vallée de l'Aven et du Ster Goz ".
Source officielleChambre Civile
64e6f2de28deb9d9692908f1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Petelo GOGO 22/08/2023 : Copie revêtue de la formule exécutoire : - Me Olivier MAZZOLI Expéditions : - SARL SOCIETE MINIERE DE PORO par : - Dossiers CA et TMC ARRÊT : - réputée contradictoire
Source officielleChambre Civile
669f4783b8a2ee2bca84afa2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Petelo GOGO ARRÊT - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214875_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
N'Golo Abdoul Aziz A, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e8
21 août 2008
21 août 2008
délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANT LE GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL "NUE MWADRE" représentée par son gérant Tribu de Goro
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200276_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 janvier 2022 et le 4 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Cobourg-Gozé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403609_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
28 juin 2024, l'association Air pastel, l'association Lisle environnement et la fédération départementale - union de protection de la nature et de l'environnement du Tarn, représentées par Me Cobourg-Gozé
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90132
9 août 2012
9 août 2012
Il ajoute qu'il existe un préjudice immatériel mais que pour se faire, il conviendrait que la société PRESTIGE MARINE fournisse les contrats la liant avec GORO NICKEL.
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996f
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389971
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389979
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838997b
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f1b
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00183_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Pour expédition conforme, La greffière en chef Bénédicte Gozé 3 N°25DA00183
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00945_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°25DA00945
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01176_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°25DA01176
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01185_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°25DA01185
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01228_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01263_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Pour expédition conforme, La greffière en chef Bénédicte Gozé 3 N°25DA01263
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01304_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Pour expédition conforme, La greffière en chef Bénédicte Gozé 3 N°25DA01304
Source officiellePage 30 sur 80