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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69d0adbbcdc6046d4711d1bb
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:499486.20241207
7 décembre 2024
7 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que le 8 décembre 2024 à 20h45, l'équipe de football de Saint-Etienne doit recevoir au stade Geoffroy Guichard, à Saint-Etienne, le club de l'Olympique de Marseille.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100883
14 octobre 2010
14 octobre 2010
titre de dommages-intérêts les sommes de 4.000 euros à Mme d'X..., pour elle-même, 12.000 euros en sa qualité d'administratrice de Floran d'X... et 12.000 euros en sa qualité d'administratrice de Geoffrey
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210611
27 septembre 2018
27 septembre 2018
X..., ès qualités, et des sociétés Roche Fontaine et Gevrey ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile
Source officielleChambre 0 REFERES
69d56c58cdc6046d47721795
7 avril 2026
7 avril 2026
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la SAS [C] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey PITON, avocat au barreau de NIMES
Source officielleRéférés du PP
64437b9a823e6dd0f8bf8034
21 avril 2023
21 avril 2023
DEMANDERESSE Monsieur [O] [P] né le 26 Janvier 1961 à [Localité 13] (57) (57) [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Anne LE PIVERT, avocat au barreau de Valence substituant Me Geoffrey
Source officielleJ.L.D.
678564f6aaacbea0fe6804db
12 janvier 2025
12 janvier 2025
supplémentaire de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Le PREFET DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffrey
Source officielleJ.L.D.
678564f8aaacbea0fe68050b
12 janvier 2025
12 janvier 2025
Portalis DB2H-W-B7J-2HIV; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LE PREFET DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffrey
Source officielleJ.L.D.
678564fdaaacbea0fe6805e8
12 janvier 2025
12 janvier 2025
LE PREFET DE LA DROME préalablement avisé, représenté par Maître Geoffrey GOIRAND, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE, susbtituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON [P] [Z] né
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1217DEC002801402
17 décembre 2002
17 décembre 2002
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28014/02 by Geoffrey
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491984.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
préfet du Jura du 27 juillet 2017 autorisant la société Energie Nord Jura à exploiter un parc éolien constitué de onze aérogénérateurs et trois postes de livraison sur le territoire des communes de Gendrey
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6a048d95cdc6046d479974aa
17 avril 2026
17 avril 2026
Ainsi prononcé, mis à disposition et signé par Patrick GARNIER, Président par Maître Geoffroy d'AVOUT, Greffier, Le Greffier, Le Président.
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f075e4cdc6046d47d0cd24
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5a6
3 juin 1970
3 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE FAVENNEC, QUITTANT LA CLINIQUE GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, OU IL ETAIT ALLE EN VISITE, FIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER
Source officielleTrib. de Commerce
69c9c452cdc6046d4774aed9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2012 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9c790cdc6046d4774e6bd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2020 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9ca30cdc6046d477513cc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2021 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9cf34cdc6046d47756aaa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2022 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9d497cdc6046d4775c852
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2023 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff7fcdc6046d470ed86e
8 avril 2025
8 avril 2025
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officiellePage 30 sur 228