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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc4660cdc6046d473e7377
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0530DEC005899416
30 mai 2023
30 mai 2023
Selon cette disposition, un enfant peut demander à chacun de ses parents (et inversement chaque parent à l’enfant) de consentir à un prélèvement d’ADN et une analyse génétique de filiation ; en cas de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
11 octobre 2012
gauche et non du genou droit ainsi qu'il a été mentionné par erreur dans le certificat médical initial ; qu'elle a dû subir une ménisectomie du genou gauche ; que le 7 septembre 2004 elle présentait des
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69654765cdc6046d470fab33
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avec méniscectomie du genou droit à type de limitation de la flexion du genou droit avec impotence fonctionnelle à la marche ».
Source officielle1re Chambre C
603734d4ff20080fbae2bdbb
21 mai 2015
21 mai 2015
LES GENETS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Maître LIBERAS DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e67ecdc6046d47dd04b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SIREN : 792 505 968 Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Débats à l'audience du 10 janvier 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04358_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
droit; un examen réalisé le 15 février 2014 a conclu à l'absence de contre-indication à la pratique du sport; l'arrêt de travail du 25 février 2014 pour un épanchement du genou ne précise pas quel genou
Source officielle9ème Chambre
DTA_1916388_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
C relative à son genou gauche. S'agissant des séquelles de traumatisme du genou droit : 12. M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68885736dbf0f4a9225a778d
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La société Geniter soutient en outre que M.
Source officielleChambre Sociale
616359d91416be03751aa425
14 juin 2011
14 juin 2011
Le certificat médical initial du même jour a fait état de contusion du genou droit.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
OISE Service des recoursc/Tiers
696e8d19cdc6046d47ea4759
12 janvier 2026
12 janvier 2026
compatible avec une entorse du genou.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912787_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, et pour des séquelles de traumatisme du genou droit au taux de 15 % + 5%.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028023120
1 octobre 2013
1 octobre 2013
de vente ou de transit appartenant à la catégorie A et détenant des sangliers ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler l'article 18 de cet arrêté et d'en modifier l'article 17 en remplaçant le terme " génétique
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107585_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le médecin ajoute que la pathologie du genou droit est apparue bien plus tardivement du fait d'un report de charge du genou gauche douloureux vers le genou droit.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03556
30 janvier 2018
30 janvier 2018
venait se déverser et souiller l'eau, accentuant le phénomène d'embourbement ; que les photographies prises par les gendarmes le 27 mars 2015 à [...] montrent des animaux qui s'enfoncent jusqu'aux genoux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02868_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
en vue d'un enregistrement au fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG) ou d'un rapprochement avec les données incluses dans ce fichier.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02871_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
en vue d'un enregistrement au fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG) ou d'un rapprochement avec les données incluses dans ce fichier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301430
15 décembre 2016
15 décembre 2016
attaqué d'avoir rejeté la demande de la SCI LES GENÊTS tendant à voir M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210211
14 mars 2019
14 mars 2019
droit alors que la pose de la prothèse a concerné le genou gauche ; qu'en outre, si, postérieurement à cette intervention, des médecins ont pu indiquer que l'état de Mme A... n'était pas consolidé, le
Source officielle1ère chambre
DTA_2300044_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Martin présentait une flexion de 150° au genou gauche et de 140° au genou droit, un choc rotulien, des amplitudes articulaires conservées, des interlignes articulaires indolores à la palpation ainsi qu'une
Source officiellePage 30 sur 703