pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que parmi le matériel emporté se trouvaient des conservateurs prêtés par les sociétés Surgega et Geaix

L'ENTREPRENEUR MASNADA, CHARGE PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU DEPARTEMENT DE L'AIN DES TRAVAUX DE COUVERTURE D'UN IMMEUBLE ET CONDAMNE A EFFECTUER, A SES FRAIS, LE REMPLACEMENT DE TUILES DEVENUES GELIVES

à Mlle Y..., fait grief au jugement attaqué (Tribunal d'instance de Rouen, 31 janvier 1986) statuant en dernier ressort, de l'avoir condamné à indemniser la locataire des conséquences dommageables du gel

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stock Inter, société à responsabilité limitée, dont le siège est Les Carreaux à Saint-Gelais

Ce faisant, elle doit être regardée comme demandant au tribunal d'ordonner l'expulsion de M. et Mme A, du domaine public au droit de leur maison d'habitation, située au numéro 115 rue Claude Gelée, parcelle

height:1px; text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } SECOND SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application No. 37752/97 by Licio GELLI

Dans ces conditions, la société LE TOIT FOREZIEN a indiqué ne pas s'opposer à la mise en place d'un échéancier et le gel de la clause résolutoire, sollicités par le locataire.

Dans ses conditions, elle a indiqué s'opposer à l'octroi de délais de paiement et au gel de la clause résolutoire.

société EGPL, contre un arrêt rectificatif rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant aux sociétés HLM, H2R, Gangloff et Nardi, Krebs, Suty et Gelis

DEFENDEUR : Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] [Adresse 6] représenté par Me Frédéric MICHEL, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara GELLF

B A doit être regardé comme demandant au tribunal de réexaminer sa candidature au Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) 2 GEII, parcours Electronique et Systèmes Embarqués TP à l'université de Toulon

Bernard Y..., 2°/ Mme Chantal Y... née X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1996 par le tribunal d'instance de Strasbourg, au profit du syndicat de la copropriété "Geiler

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mai 2023, la société Valorene, représentée par Me Gelas demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la ministre de la transition énergétique

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, la société Saint Laurent Solar , représentée par Me Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2022, la société N3D, représentée par Me Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la ministre de la transition

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2022, la société Quadran, représentée par Me Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la ministre de la transition

Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Julie CHRISTOPHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00244 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIL

GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00257 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GELA