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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2401263_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401305_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402844_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402583_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404697_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405423_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405424_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405751_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406800_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2407584_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2407585_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408582_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2409176_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielleChambre 4 SB
627df7b80d41e0057d43e317
12 mai 2022
12 mai 2022
[J] [V], qui a effectué un remplacement de flasheur en juin 2013, deux ou trois jours après l'accident litigieux, qu'il « n'y avait aucun marquage au sol (') je me retrouvait entouré de 4/5 Fenwick qui
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc1
16 janvier 2004
16 janvier 2004
l'indemnisation à raison d'une détention provisoire DEMANDEUR : comparant ET : MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Bâtiment Condorcet 6, rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX 13 Assisté de Me FLECHEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2108439_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
ACLINA 41 rue Flachet 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Farid HAMEL, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 23 Novembre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a078
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Monsieur Jacques B... demeurant à CORBELIN (Isère) Arlacot, agissant en qualité de Président de l'UDI CIDUNATI DE L'ISÈRE, Et par Monsieur Robert A...demeurant à LA CHAPELLE DE LA TOUR (Isère) Le Flachet
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
) le 26 Février 2020 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00780 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile FLECHEUX
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f4dd6bd9057dc56c0a
28 avril 2022
28 avril 2022
des doigts longs : 'à gauche, la flexion amène la pulpe des trois derniers doigts longs au contact de la paume mais l'enroulement est limité, au niveau de l'index gauche de la métacarpo-phalangienne fléchit
Source officiellePage 30 sur 61