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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6033b0a9eee2a4647ba41ac0
25 avril 2017
25 avril 2017
du barreau de PARIS, toque : C2308 INTIMÉE : SA [B] [M] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Christine GENDRE substituant Me Emmanuel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1019JUD007131001
19 octobre 2010
19 octobre 2010
En l'affaire Emanuele Calandra et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86795
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2600cdc6046d47c31a2d
14 avril 2025
14 avril 2025
2025 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sàrl LE BISTROT DE [K] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5c02
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01959
22 octobre 2014
22 octobre 2014
En ce qui concerne tes appels téléphoniques, merci d'être factuelle, précise, notre temps à toutes les deux étant compté ») ; que Mademoiselle Emmanuelle E...(pièce n° 32), Monsieur Philippe D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
29 novembre 2007
(contre tous) et par Emmanuelle et Vincent Y... (contre tous). Les procédures ont été jointes par le conseiller de la mise en état.
Source officielleChambre 10
670423028d5cd4a875908088
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 4] Madame [G] [U] épouse [F], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
EMMANUEL C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01230 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2006-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 0204350 APPELANTS Monsieur Emmanuel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392
7 août 1996
7 août 1996
Le prince Victor-Emmanuel ayant prévenu les secours, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732cbc1d4e9057d612be0
17 mai 2022
17 mai 2022
- N° Portalis DBVS-V-B7E-FJ3H ------------------ Pole social du TJ de [Localité 4] 04 Mars 2020 17/00192 ------------------ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69fcc13ccdc6046d47f0ffa0
13 avril 2026
13 avril 2026
les articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile, Attendu que le demandeur a déclaré expressément se désister de sa demande en vue de mettre
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab2f2cdc6046d4787bd26
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, représenté par M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227010
14 octobre 2005
14 octobre 2005
Emmanuel X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2312349_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Madjouma Emmanuella Konate, représentée par Me Gourlaouen
Source officiellechambre 1-10
69d1ab79cdc6046d4726f7ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Emmanuel Ramé, juge présidant l'audience, M. Christophe Dantoine et M. Laurent Pfeiffer, juges assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385650
10 mars 2009
10 mars 2009
Emmanuel M et M. Michel C : Considérant que Mme I, M. D, Mme E, M. L, M. I, M. N M. O M. N M. F, Mme A, Mme F, M. C, Mme H, M. M et M. C demandent que soit mise à la charge de M.
Source officielleQuatrième Chambre
69693e29cdc6046d47706b2c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 25/00811 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FHA Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE de
Source officielleTPRX Guebwiller
697ad810cdc6046d470c9884
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier : Emmanuelle EBER, DEBATS : A l'audience publique du mardi 06 janvier 2026.
Source officiellePage 30 sur 690