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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2204516_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
LE DUFFLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle3ème chambre
DTA_2302305_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
C..., représenté par Me Duclos doit être regardé comme demandant au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 30 mai 2023 par laquelle le ministre de l’intérieur
Source officielle1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
10 mars 2011
la SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Olivia DUFLOT
Source officielle3ème chambre
DTA_2100117_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique ; - les observations de Mme C et de Me Duclos représentant la commune
Source officielle3ème chambre
DTA_2102930_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103183_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le DuffLa Présidente, P. Bailly La greffière, A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102183_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lacaïle, rapporteur public, - les observations de Me Duclos, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303272_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2023, le centre intercommunal d'action sociale (CCAS) de Naintre (Vienne), représenté par Me Duclos, demande au juge des référés
Source officielleChambre 1-9
651fa4f0c601f083189914a6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
VULKAN FRANCE SA C/ [S] [T] [K] [V] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 1-6
627df6ab0d41e0057d43e0e1
12 mai 2022
12 mai 2022
Société GMF ASSURANCE Société CPAM DU VAR Société MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATIONNATIONALE Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ - SCP FRANCOIS DUFLOT
Source officielleRéférés civils
669ff256d9953d09165ae6db
16 juillet 2024
16 juillet 2024
EXACT ACOUSTIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-4
600ffabf4cd6b1729a6879ad
14 janvier 2021
14 janvier 2021
personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est [Adresse 10] représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Arnaud VANBREMEERSCH de la SCP DUCLOS
Source officielle1ère Chambre
69708cfccdc6046d4714c6a2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Madame [L] [U] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0521REP002366094
21 mai 1997
21 mai 1997
width:21.82pt; display:inline-block } COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DEUXIEME CHAMBRE Requête N° 23660/94 Alain Duclos
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC002366794
15 janvier 1997
15 janvier 1997
de la requête N° 23667/94 présentée par Alain DUCLOS
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b769cdc6046d475e6316
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jugement rendu le 26 octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 21/00644 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jérémy DUCLOS
Source officielleLoyers Commerciaux
69dd3485cdc6046d471ec10c
13 avril 2026
13 avril 2026
Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SASU EUROMASTER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUFLOT
Source officielleRéférés civils
680a7fe1c9134b6bc8ff410d
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON SA ACTE IARD, en qualité d’assureur de la SARL [O] INGENIERIE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Alain DUFLOT
Source officielle7ème chambre
DTA_2305469_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
A B, représenté par la SELARL Duflot et Associés (Me Duflot) demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2022 par lequel le préfet du Rhône a prononcé son expulsion du territoire français
Source officielle1ère Chambre A
60336403ee8ee115fa4efcf0
27 juin 2017
27 juin 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/09512 [W] [H] [S] C/ [G] [P] Grosse délivrée le : à :Me Duflot
Source officiellePage 30 sur 58
DUFLOS, Marie, Angela, Agnès
07/07/2026
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DUFLOS, Virginie, Marie
02/07/2026
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Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR, Alexandre DUFLOS,et Audrey REMOND,Huissiers de Justice Associés
26/06/2026
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Duflost, Maxime Alain Christophe
26/06/2026
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DUFLOS AMENAGEMENTS ET CONSEILS
16/06/2026
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