CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 268 résultats pour « Duchmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

660cf2707c1ccb0008628fdd

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

vestiaire : 17 - N° du dossier E0003PYU ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Page 30 sur 364

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500625_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

trouble à l'ordre à la sécurité publique et, d'autre part, de prendre toutes mesures utiles au rétablissement du réseau internet et des services pour les écoles municipales Lucie Prudent et André Duchemann

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dbc549ea05a7cd2d6b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007845812

Admin. suprême

16 décembre 1994

16 décembre 1994

DUCHENE, demeurant 8 bis, rue Laurent Pichat à Paris (75116), M. DUCHENE MARULLAZ, élisant domicile à la Faculté de Médecine de Clermont-Ferrand 28, place Henri Durant (63000), M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2203248_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2327707_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400012_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2317412_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2318887_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0423JUD007166711

Admin. suprême

23 avril 2024

23 avril 2024

En l’affaire Şahin Duman et autres c.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079afe

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame ASSELAIN, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322274_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

DUCHON-DORIS 2/12-1

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

697bfae9cdc6046d472ee8e8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [M] [F], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7f8e704a005d1ed6fd2

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller, faisant fonction de président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

67f04f8702fc178212f87b93

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT Rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

679aaddee9a46d1f5a76be1a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

679aae12e9a46d1f5a76bfd3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

679aae13e9a46d1f5a76bff4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

679aae17e9a46d1f5a76c041

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN

Source officielle