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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Chambre
6690369e766d1156dbc00408
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Jugement contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assisté de Madame Sophie DELVALLEE
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87327
25 février 2005
25 février 2005
barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 26 juillet 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8e
15 décembre 2003
15 décembre 2003
septembre 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Novembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise Y..., Présidente Madame Claude MORIN, Conseiller Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871aa
8 juin 2004
8 juin 2004
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Bénédicte CAZANAVE, Conseiller Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729b
4 mars 2005
4 mars 2005
avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame LE BRETON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
61640699bb1f62837b492542
26 novembre 2009
26 novembre 2009
L'affaire a été mise en délibéré au 26 novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874ba
28 janvier 2005
28 janvier 2005
avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame LE BRETON, greffier, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea6
17 février 2006
17 février 2006
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame A..., Adjoint
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a8
27 janvier 2006
27 janvier 2006
PARTIES CONVOQUEES LE : 03Mai 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Décembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f36
2 novembre 2006
2 novembre 2006
02 Octobre 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e4
25 janvier 2007
25 janvier 2007
14 Décembre 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a7f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Octobre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
publique du 10 Décembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3d0
15 novembre 2007
15 novembre 2007
publique du 15 Octobre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb3
21 février 2008
21 février 2008
21 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1c
23 septembre 2010
23 septembre 2010
2010 L'affaire a été mise en délibéré au 23 Septembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8b75a08105d473ce0f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DENIS PLASTALU, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Sarah DELVAL substituant Me Caroline
Source officielleSaisies Immobilières
6686fc42e74459e0c7edce0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Mme Laurence GOSTEAU, GREFFIER : Madame Sophie DELVALLEE
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0a
20 février 2018
20 février 2018
Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS APPELANT SARL SOCIETE GENERALE DE GENIE CIVIL - SOGECI Représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA DELVAL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101065_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Delval substituant Me Tany, pour Me Sophie Lafarge, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Beaufort Transports.
Source officiellePage 30 sur 46