Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101364_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101436_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101452_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100920_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100943_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100954_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101020_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101058_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101124_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200165_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100681_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100896_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a39
6 février 2020
6 février 2020
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Viviane THIRY, membre de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201691_20230824
24 août 2023
24 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleChambre 4-5
66878c8405d6f7f678d48d62
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORGANISATION Copie exécutoire délivrée le : 04/07/24 à : - Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Me
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2509797_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Deleplancque, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b680
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SELARL RENARD - PIERNE la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : - N° RG : 20
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d7
16 novembre 2006
16 novembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 16 NOVEMBRE 2006 No :No RG : 05/01152 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8c
17 décembre 2007
17 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDE 17 / 12 / 2007 ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2007 No RG : 07 / 01806
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf2
8 février 2008
8 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS 08 février 2008 SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 08 FEVRIER 2008 No : No RG : 07/00258 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officiellePage 30 sur 96