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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
64bb73600d42fcd969e7cf95
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DAIICHI SANKYO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 INTIMEE **************** Vu l'appel
Source officielleMARDI
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEMANDERESSES * société M.H, [D] SARLU,, [Adresse 1], * société AGENCY SPORTS INTERNATIONAL MANAGEMENT ASI MANAGEMENT SASU,, [Adresse 2], représentées par Maître, [E], Avocat associé de la SELARL DERBY
Source officielleChambre commerciale 3-2
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10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25068 S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323d01
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24280 APPELANTE ET S.A.
Source officielleciv2
607940e49ba5988459c3f81c
15 juillet 1970
15 juillet 1970
DES TRACES DE GRATTAGE RELEVEES DANS LE COULOIR DE CIRCULATION DE PERE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET, APRES AVOIR CONSTATE QUE LES TRACES DE GRATTAGE PRODUITES SUR LA CHAUSSEE ET LES DEBRIS DE VERRE PROVENANT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402486_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A B, représenté par Me Debray-Piana, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 29 avril 2024 portant transfert d'un demandeur d'asile aux autorités finlandaises responsables
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Petit Veau LBM, qui exploitait un restaurant à l’enseigne « Petit Veau », situé 12, mail Debré
Source officiellecr
61372651cd580146774249eb
16 novembre 2004
16 novembre 2004
nettoyage et à un triage aux fins d'écarter les matières étrangères (herbes, variétés différentes de champignons et autres déchets), ainsi qu'en le fait de détecter, par le biais d'une machine, d'éventuels débris
Source officielle1re chambre 2e section
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Février 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 1119000816 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/01/23 à : Me Karine LEVESQUE Me Christophe DEBRAY
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
651fa544c601f0831899169d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Pour autant, les constats et indications fournies par l'enquêteur ont vocation à être pris en compte à titre de renseignements : en l'espèce, le constat de la présence tant de débris que d'huile dans la
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2016
8 novembre 2016
) le 12 Mars 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 02 No Section : No RG : 2013F03380 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY
Source officielleAvis
CADA:20224847
22 septembre 2022
22 septembre 2022
le dossier d’indemnisation de son mandant, Monsieur X, victime d’un accident médical survenu à la suite d’une intervention effectuée au sein du service de chirurgie orthopédique de l’hôpital Robert DEBRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01507
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Deby, avocat général, Mme Bringard, greffier de chambre.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511193_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
prononcé sa révocation avec prise d’effet au 1er juillet 2025 ; 2°) d’enjoindre, à titre principal, au directeur général de l’AP-HP de le réintégrer dans ses fonctions au sein de l’hôpital Robert Debré
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309443_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
respiratoire pour lesquels il a été hospitalisé au sein du service de réanimation du centre hospitalier de Melun les 15 et 16 juillet suivants, puis dans le service de pédiatrie générale de l'hôpital Robert Debré
Source officielleCour d'Appel
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6 juillet 2012
6 juillet 2012
sous le no 10/00444 APPELANTE : SOCIÉTÉ IMERA SCI, représentée par son représentant légal 14/16 Rue Toussaint Louverture et Gouverneur Ponton 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Pierre DEBRAY
Source officielle16e chambre
62c7cb44cb8dca058e3e803f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
06638 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a86
26 juin 1998
26 juin 1998
le fondement des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamner encore Madame veuve X... aux entiers dépens d'appel, dont distraction au profit de la SCP LAMBERT DEBRAY
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69bc0b01cdc6046d473687c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
récupération et négoce de tout fer, métaux, matériaux, biens d'occasions, véhicules, pièces détachées de véhicules motorisés ou non, locations de bennes, traitements et recyclage de métaux, déchets et débris
Source officielleChambre des Référés
68642cea0bb2f8a66ca61979
1 juillet 2025
1 juillet 2025
numéro 808 189 039, dont le siège social est situé [Adresse 6] à [Localité 13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant pour avocat Me Christophe DEBRAY
Source officiellePage 30 sur 191