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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501675.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Goldman, avocat de M.

Source officielle

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501990.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, Goulet, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466847.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469323.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 juin 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00070

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Cyril B..., domicilié [...]                             , 2°/ M. Sylvain X..., domicilié [...]                          , 3°/ M. Cyrille C... , domicilié [...]                     , 4°/ M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e31152cdc6046d47a75159

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 3] INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Cyril OZOUX, Président de chambre, conseiller de la mise en état, Assistée de Véronique FONTAINE, Greffier, Vu la procédure

Source officielle
TJ

Service de proximité

68b0afa72dbfd85c112eb3b8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DE DESISTEMENT D’INSTANCE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires LE BACCARA Représenté par son syndic la SAS LAMY- NICE BARLA 13 rue Barla 06300 NICE Représenté par Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68f1d268e5a8ebce71548388

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CLAMAE GROUP, représentée par Me Emma STUDENY, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000BJPO ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008180213

Admin. suprême

21 octobre 2005

21 octobre 2005

Thambiah Cyril X demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421053

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Cyrille, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752419a7f19a782db5df

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Affaire : N° RG 22/03048 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WDXA N° de Minute : 24/00061 DEMANDEURS Monsieur [Y] [U] [Adresse 2] à [Localité 6] (S6 1RY) ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE représenté par Maître Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8bc

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

et une autre caution, Monsieur Cyril X... .

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6549e2c6bc1a528318e0960a

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a236a97ca18b0008e57f46

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033e3dc60d1b3951aabb4a4

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd64117597f00d4a4ce4ee

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d637

Appel

3 février 2011

3 février 2011

De leur union sont issus deux enfants : - Simon, né le 20 octobre 1997, - Cyrielle, née le 8 janvier 2004.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f1cd772f77035fb0bf7e2a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/05778 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOBD Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68df5bcccf4e7f1c37e1cbbf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

(n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile, Vu

Source officielle