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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62be906d55cf2069b3661901
13 mai 2022
13 mai 2022
[G] ont au surplus démontré l'absence d'anomalies coronaires, l'absence de syndrome hémorragique, de dissection aortique, d'embolie pulmonaire ou d'épanchement péricardique. Enfin, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210116
14 février 2019
14 février 2019
son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose que : Monsieur T... a fait en octobre 2013 un infarctus du myocarde postérieur traité par mise en place de stents sur la coronaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2207300_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
C a été pris en charge pour un infarctus antérieur en décembre 2017, traité par angioplastie coronaire avec mise en place d'un stent actif sans complication, qu'il fait l'objet d'un traitement quotidien
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2205717_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
lors d'une expertise médicale ; - la carte de mobilité inclusion lui a été accordée et renouvelée à deux reprises ; - il est en affection longue durée suite à un infarctus et une angioplastie coronaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863cf
7 août 2002
7 août 2002
SUR QUOI Attendu que Monsieur Y... est entré au service de l'Institut Camille MIRET le 1° novembre 1971 ; qu'au jour de son licenciement, il occupait les fonctions de pharmacien biologiste et coordonnait
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad9
13 septembre 2007
13 septembre 2007
l'organisation de son service comme dans l'harmonisation du travail de celui-ci avec ses autres interlocuteurs dans la société, qu'elle utilisait mal les collaborateurs qui l'entouraient dont elle ne coordonnait
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02494_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B présente une coronaropathie sévère ayant nécessité un quadruple pontage en avril 2018 et des angioplasties coronaires en avril 2019, juin 2020 et juillet 2020, et que son traitement de longue durée comporte
Source officielle3ème chambre
DTA_2025713_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Si, par ailleurs, Mme A soutient que l'accident cardiaque dont elle a été victime est en réalité une dissection coronaire spontanée (SCAD), pathologie pour laquelle l'étude menée par le centre hospitalier
Source officielle3ème chambre
DTA_2000529_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
l'administration que d'un seul antiagrégant plaquettaire, le rapport d'expertise indique que l'association de deux antiplaquettaires aurait pu limiter l'extension du caillot qui obstruait l'artère coronaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104197_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Belgique, qu'il est désormais très craintif à l'égard de la gent féminine et qu'il a subi une dégradation de son état de santé caractérisée, notamment, par deux syncopes successives, une ischémie coronaire
Source officielle9ème chambre
DTA_2411638_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A, qui fait valoir qu'il a été victime d'un infarctus du myocarde et qu'il a subi, à ce titre, une angioplastie avec implantation de stents sur l'artère coronaire droite et l'artère interventriculaire
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f6b70aa9d5adc26061e181
8 avril 2025
8 avril 2025
Jean-Jacques ROORYCK de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION, dénommée SIC HABITAT [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce7c9ea95b316fdf653
5 avril 2024
5 avril 2024
dit siège Représentée par Maître Jean-Jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX La SMABTP société d’assurances mutuelles Assureur de la société ADAM (n° de contrat 1247000/001 297445/0) (Me CORONAT
Source officiellePPP Contentieux général
6a19d8a1cdc6046d476853b5
26 mai 2026
26 mai 2026
Représenté par Me Clément RAIMBAULT (avocat au barreau de BORDEAUX) substitué par Me Pierre PRIVAT (avocat au barreaut de BORDEAUX) Monsieur [Q] [H] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
6965482acdc6046d470fb853
5 janvier 2026
5 janvier 2026
dont le siège social est : [Adresse 1] [Adresse 16] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c3913dcdc6046d47dd8796
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SARL GT PROJECT – SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY – SARL ANCO DEMANDERESSE * SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS « SMABTP »,, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
69dd32cfcdc6046d471ea22d
13 avril 2026
13 avril 2026
Adresse 9] [Localité 6] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 10] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
661ebd95a0f635033634be6a
15 avril 2024
15 avril 2024
FONDATIONS SASU dont le siège social est : [Adresse 7] [Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
668c2982894f7f4d2e095ef6
8 juillet 2024
8 juillet 2024
mutuelles Dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 12] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b2423479c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [H] [B] né le 23 Juillet 1978 à [Localité 6] (GIRONDE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Jean CORONAT
Source officiellePage 30 sur 66