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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f411

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RG N : 11/ 00779 AFFAIRE : TRESORERIE DE L'OPHLM, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE C/ COOP LOGEMENT, FRANCE TELECOM CHEZ EFFICO, DIRECT ENERGIE SERVICE CLIENTELE, NEUF TELECOM

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

69de824dcdc6046d473be9d6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Qu’il faut être à la cool avec lui et il est cool.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b4fbb40ec8318f31d8c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

UP COOP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 12] [Localité 15] S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0522JUD003932898

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

  Mevlüt Kısa, Metin et Oral Özkural, M mes Seher et Emine Çoker, MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201583

Cassation

4 décembre 2008

4 décembre 2008

les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Fort-de-France, autrement composée ; Condamne les sociétés Bet Scet Coop

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

653ca6a183c9498318209d45

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Dès lors les jouets « Port-a-ball », « découvre ton fossile », « let's cook » répondent à cette définition et sont visés par l'expression de l'article 12 de la transaction et ce même si s'agissant des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD001916508

Admin. suprême

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Numerous questions were put to them concerning the events in Corke Abbey and the evidence gathered by the police.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dad696cdc6046d47ede43f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pour améliorer le chiffre d'affaires, Monsieur [I] [T], président, souhaite s'inspirer de la COOP VILLAROISE et donc transformer la société en coopérative avec un collège « clients ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f2a

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

l'employeur, le chiffre d'affaire de la société des Etablissements Henri GUICHON est en progression constante et que son activité n' a pas fléchie suite à la perte par la société DELSOL des clients CORK

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00510

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

aux droits de la société Bimpli, elle-même venant aux droits de la société Natixis intertitres, 10°/ la société Natixis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 15], 11°/ à la société Up coop

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC001878609

Admin. suprême

18 juin 2015

18 juin 2015

COOP. A.R.L. Striano (NA)   Stefania IASONNA   51483/09 10/09/2009 LA STRIANESE SOC. COOP. A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1015DEC000040612

Admin. suprême

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Cook, a lawyer practising in London.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bb93e405357f749eaa26

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

03438 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K72O C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Léonore PELLICANO la SELARL COOK

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

69786a9fcdc6046d47d6c7ba

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Société GROUPEMENT FRANCAIS DE CAUTION, dont le siège social est sis 7 Chemin de la Dhuy - 38240 MEYLAN représentée par Maître Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Nathalie COOK

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0505DEC000056112

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

Cook, Mr   A.   Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in the United Kingdom, France, and Georgia, respectively.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1015DEC006647712

Admin. suprême

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Cook, a lawyer practising in London.

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421212

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

ces factures, portant sur la période du 23 novembre 1995 au 18 janvier 1999, fait ressortir que les principaux appels se font à destination du Brésil, des Etats-Unis, de la Suisse, du Liban, des îles Cook

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03813_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

presqu'île de Saint-Tropez " a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 14 février 2014 par lequel le maire de Ramatuelle a délivré aux sociétés Immobilière Méditerranée et Urban Coop

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0210DEC003329406

Admin. suprême

10 février 2009

10 février 2009

  Fatoş Aracı   Lech Garlicki Deputy Registrar   President     APPENDIX     List of applicants   Benjamin AYLIFFE, United Kingdom Nicole COOK, United Kingdom Cedric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d88299a586c22d6d44c4

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

VOYAGES REUNION exerçant sous l'enseigne THOMAS COOK VOYAGES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à

Source officielle