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27 121 résultats pour « Christophe PIEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c81

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

C/ Christophe X...

Source officielle

Page 30 sur 1357

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CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f499

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Pris en sa qualité d'ayant droit de Christophe Y..., décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b1e8f1c2315e26d1a1ea

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le 5 avril 2017, l'association ENF a déclaré l'accident à son assureur, la mutuelle Saint-Christophe Assurances. Par actes des 8 et 10 février 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc1

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Christophe X..., Mme Anne Gaële Marshina Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01321

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

l'employeur lui avait adressé plusieurs courriers le mettant en demeure de reprendre son poste et lui refusant de lui accorder ses congés en l'absence de demande précise et préalable, puis l'avait mis à pied

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc2

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Christophe X... né le 18 Novembre 1971 à MARSEILLE (13001) demeurant ... M. Marc X... né le 12 Mars 1965 à MARSEILLE (13001) demeurant ... Mme France Y... épouse X...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007782

Admin. suprême

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00314

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Christopher X... et a ordonné la délivrance dudit legs constitué des 50% des parts de la SCA BLONDINIERE à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Vincent Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Christophe RRRRRRRR..., 236°/ M. Alain SSSSSSSS..., 237°/ M. Pascal TTTTTTTT..., 238°/ M. Pierre UUUUUUUU..., 239°/ M. ZZ... VVVVVVVV..., 240°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9355a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Christophe Y...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007962503

Admin. suprême

20 mars 1998

20 mars 1998

Christophe X..., demeurant 2049 C F1 017, CD Les Vignettes à Val-de-Reuil (27107) et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 24 janvier 1997 de la commission juridictionnelle instituée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2115030_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

à lui verser une indemnisation au titre de l'attribution du Prix Christophe Mérieux 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505917_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 19 mars 2025 de la commune de Saint-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

Pourvoi n° : Z 21-24.003 Demanderesse : la société JJW Luxury Hotels SAS représentée par : la SCP Boullez Défendeurs : la société Thevenot Partners SELARL, prise en la personne de Maître Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeed48cdc6046d470d593f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 04 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305820_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055e

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Christophe X... né le 24 Novembre 1960 à PARIS demeurant ...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2011:C1RD079

Cassation

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Jean-Christophe X... de la part de ses enfants mineurs ; Vu les pièces communiquées sur ce point par Me Forget ; Vu les conclusions en réponse de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu la notification de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5b3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

de son représentant légal, son maire en exercice Mairie 68130 JETTINGEN représentée par Maître ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats à COLMAR INTIMES et demandeurs : 1 - Monsieur Christophe

Source officielle