Elle précise d'autre part que les charges liées à la consommation d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage sont déterminées en fonction des relevés des compteurs individuels.

[V] [S], 2°/ à Mme [R] [J] épouse [S], domiciliés tous deux [Adresse 1], 3°/ à la société Chauss'mini maxi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Madame [J] [D] explique que le logement loué est le premier étage de la maison où elle vit elle-même au rez-de-chaussée.

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a reconnu le prévenu coupable d'avoir circulé, en marche anormale, sur la partie gauche de la chaussée

X... (70kms/h) était excessive et nullement proportionnée à l'étroitesse de la chaussé (5,80m), à sa sinuosité et aux obstacles de la circulation...

la Renault Clio des victimes ait pu être à vitesse 0 lors de la collision, mais simplement à une vitesse inférieure à celle de la 205 Peugeot en raison de sa situation de perdition en travers de la chaussée

La chaudière à granulés alimente un ballon d'eau chaude et des radiateurs dans toute la maison et un chauffage par le sol dans la véranda avec des canalisations d'eau, recouvertes du carrelage posé également

; bar, WC, arrière-boutique et arrière-bar pour 18516000 millièmes, - lot n°42 : au rez-de-chaussée, un local représentant 1716000 millièmes, - lot n°219 : une cave pour 10/6000 millièmes, - lot n°220

En ce qui concerne la chaudière : 10.

S’agissant des pannes de chauffe-eau mises en avant, elle concède une absence d’eau chaude subie par la défenderesse du 19 au 28 février 2024.

incluant l'eau chaude sanitaire, le chauffage de la piscine, le rafraîchissement et 2 sèche-serviettes électriques, ce dans leur villa située au Puy sainte Réparade et pour un prix de 35000€.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 1er septembre 2017, Mme V..., exerçant une activité de production et de fourniture de bois de chauffage

était redevable à l'égard de Mme Y... d'une somme de 215 276,88 francs (32 818,74 euros), comprenant une somme de 59 893 francs (13 695,94 euros) correspondant à la moitié du coût de l'installation de chauffage

époux X..., preneurs d'un appartement donné à bail par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (OPAC), ont saisi le juge d'une demande de remboursement de trop-perçu de charges de chauffage

), soumis à un régime suspensif de taxes, au sein duquel les produits pétroliers sont soumis à des températures très élevées puis refroidis à l'eau froide, ce qui génère de la vapeur utilisée pour chauffer

consécutif à la tempête du 26 décembre 1999, de la condamner à payer aux consorts X... et à la société AG Bois une certaine somme au titre de la réfection du circuit électrique et de la réparation du chauffage

accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser aux époux Y... une provision sur les sommes retenues au titre du logement et du chauffage

suivants du Code civil et 15, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1965 ; 3 ) que le motif tiré de ce que les travaux litigieux avaient été effectués à la demande du syndic et dans le but d'installer le chauffage