CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 389 résultats pour « Chabouty »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2606360_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607182_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607758_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607800_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Chabauty, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607801_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Chabauty, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2609198_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2609991_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2204820_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

et habitation - sur une parcelle cadastrée UA 415 sur la commune de Chabottes (05).

Source officielle
TJ

JEX

69796e5ccdc6046d47ece6ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

E] C/ [P] [Z] [T] et [M] [J] [W] épouse [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 01 juillet 2025 devant Alexey VARNEK, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72e1

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Gilbert X..., demeurant ... (15ème), 2°) la société anonyme Potel et Chabot, dont le siège est ... (16ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2115400_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qu'il suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404879_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 mars 2024 n°005029 23 H0002 M01 portant délivrance à la société ALTIFLORE d’un permis de construire modificatif ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chabottes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310097_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

portant délivrance à la société ALTI-FLORE d’un permis de construire un bâtiment, ensemble la décision de rejet du recours gracieux du 27 juin 2023 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chabottes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88375

Appel

20 mars 2006

20 mars 2006

PRADIER et CHABOT sur les installations de la Société Cimenterie Ciments français.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6cae7cdc6046d4791f6af

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il indique en outre qu’un tableau de Chabot lui avait été remis à titre de garantie et qu’il procède à sa restitution à l’audience, ce que M. [V] accepte. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515575_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

requête enregistrée le 11 décembre 2025, le préfet des Hautes-Alpes demande au tribunal d’annuler l’arrêté n° PC 005 029 19 H0016 M03 en date du 2 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Chabottes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514993_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515062_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600540_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602538_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Chabauty, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

Page 30 sur 70

← PrécédentSuivant →