emparé d'un revolver d'alarme et qu'après lui avoir demandé de se calmer, ce qui eut pour effet de rendre Y... plus agressif encore, il a fait usage de son arme ; que Y... atteint au visage présente une cécité

Abdelkader, atteint de cécité, a demandé une majoration de sa pension pour assistance d'une tierce personne ; que par décision du 22 novembre 1996, la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification

Suite à la requête déposée par Marie Françoise X...épouse Z...tendant à l'ouverture d'une mesure de protection à l'égard de Philippe X...et au certificat médical du docteur G...faisant état d'une cécité

B, atteint d'une cécité totale de l'œil gauche, fait valoir qu'il a bénéficié de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé par la COTOREP pour la période du 15 février 2002 au 15 février

En l'espèce, il résulte de l'instruction, et notamment des éléments médicaux versés par le requérant, que ce dernier est atteint d'une maladie ophtalmologique de l'œil droit entraînant un quasi-cécité

Selon le médecin français, les soins prodigués ne peuvent être délivrés en Tunisie et l'absence de ces soins urgents entrainerait une cécité irréversible.

A B, représenté par Me Cecen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et est à tout le moins entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que, souffrant d'une cécité

B indique être venu pour aider sa mère atteinte de cécité depuis 2015 et qui ne pouvait faire seule des démarches.

que le patient concerné par l'indu en cause (dossier n° 23) est atteint d'une leucémie aigue au stade terminal, associée à un diabète insulinodépendant, et à une dégénérescence maculaire avec quasi cécité

de 868 657,02 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 15 janvier 2023 en réparation des préjudices résultant de la pose, le 5 juillet 2006, d’un implant « Icare » ayant conduit à une cécité

J O, représentés par Me Cecere, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2021 par lequel le maire de Ceyreste a délivré un permis de construire

Enfin, si le certificat médical du 19 juillet 2023 remis au service médical de l’Office français de l'immigration et de l'intégration fait mention d’une cécité de l’œil gauche, il ressort toutefois des

Elle a été alors adressée au docteur [T], rétinologue, qui atteste de l'importance des séquelles d'endophtalmie avec cécité.

expert judiciaire avait, lui, retenu un taux compris entre 0,08 % et 4,1 %, la demanderesse faisant au surplus valoir que les experts et la CCI n’ont pas analysé le taux de risque de survenue d’une cécité

(AN) italien   Fabio CASTIGLIA 14/03/1972 Comacchio (FE) italien   Giovanni CASTRIGNANO 12/04/1963 L’Aquila (AQ) italien   Franco CAVA 22/12/1964 Modena (MO) italien   Maurizio CECCHIN

Enrico CECCHI 1957 Montescudo 41. Maurizio CECCHIN 1962 Roncegno Terme 42. Stefano CERIONI 1972 Rome 43. Massimo CIARLANTINI 1975 Tarente 44. Luciano CICHETTI 1950 Colonnella 45.

Lusset, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - les observations de Me Chabane, avocat des sociétés Séché Eco Industries et Allianz IARD, de Me Cecchet avocat de la société Endel,