tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Madame Brigitte VOLPI

gendarmerie ont procédé à un contrôle d'un chantier de construction d'un chalet dans la commune de Saint-Etienne-de-Tinée réalisé par la société Valtinée, en qualité de sous-traitante de la société Volpi

O..., non pas sur un gant laissé sur les lieux, mais sur la poignée d'une porte nécessairement manipulée par le ou les voleurs ne peut s'expliquer que par la présence de l'intéressé sur les lieux ; que

Chazey-Bons-Préfa (la société Chazey), qui a pour activité la fabrication de pièces de béton à partir de moules spécialement dimensionnés, a acquis auprès de la société Cegid, en vue de la gestion des « volets

A compter de janvier 2010, la mission portant sur le volet comptable a été réduite à la supervision et au suivi de la comptabilité. 2.

date du 08 NOVEMBRE 2016 rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TARBES Exposé des faits et procédure : Dans le cadre d'un démarchage à domicile et pour financer la pose de portes et volets

] devant le tribunal correctionnel pour diffamation publique envers un particulier commise dans le cadre de l'interview qu'il a accordée, le 16 mars 2022, à [2], sous la rubrique intitulée « Invité/Volley

l'allocataire), majeur protégé, placé sous la tutelle de l'Union départementale des associations familiales de la Loire (le tuteur), a obtenu le bénéfice de la prestation de compensation du handicap, volet

désordres pour qu'elle ne les remarquât pas lors de son entrée dans les lieux et avait ensuite pris l'engagement d'y remédier, notamment en proposant de remplacer les menuiseries extérieures et les volets

A..., selon lequel les volets, fenêtres, garde-corps et barres d'appui, qui n'avaient pas fait l'objet d'un diagnostic, constituaient de manière inhabituelle, en vertu du règlement de copropriété qui ne

lui faisait toujours face, semblait chercher quelque chose dans ses poches ; que ce n'est qu'à ce moment-là que Camal Y... a pris la fuite en courant et qu'il s'est lancé à sa poursuite en criant "au voleur

afin d'obtenir de Renault plus d'offres de reclassement et de rechercher des perspectives de revitalisation d'emploi ; qu'en statuant ainsi, sans constater la transmission par la société Matra d'un volet

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... et 334 salariés de la société Matra manufacturing & services ont été licenciés pour motif économique le 5 décembre 2002 concernant trente et un d'entre eux

l'exécution matérielle du transport la société DSV Road qui, en dépit de l'interdiction de sous-traitance qui lui avait été faite, a sous-traité le transport à la société Batim ; que la marchandise a été volée

septembre 1998 s'agissant de la semaine en cours, ni du mercredi 23 septembre 1998 s'agissant du dernier jour de conduite de la semaine écoulée ; qu'il a donc commis une infraction s'agissant de ce deuxième volet

tenant aux liens étroits unissant les deux hommes, à la reconnaissance de Bouabdellah Y... par des témoins de deux de ces vols, à la découverte dans une cagoule trouvée dans le véhicule utilisé par les voleurs

français en France, que sa rémunération était libellée en francs français, que ce dernier cotisait auprès du régime de sécurité sociale français et bénéficiait de ses prestations et enfin que la gestion du volet

pièces détachées provenant de véhicules qu'ils auraient volés ; "Henri X..., qui sait que les intéressés l'ont mis en cause, d'ailleurs même comme commanditaire, fait grand cas du revirement des voleurs