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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69f22955cdc6046d47fa94ba
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEURS Madame [T] [V] née le 22 Janvier 1985 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65a783118121050008662e27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[N] [L] et Mme [B] [J] épouse [L] qui échouent en leur appel, en supporteront les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91797
11 juin 2014
11 juin 2014
: Déboute M Benjamin X...de toutes ses autres demandes.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0157a74e929a9d8fa4256
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et non compris dans les dépens.
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403de
28 octobre 2025
28 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403ef
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f644907
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65ba99cc59e460cd1e3f3e4f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
70B N° RG 23/04571 N° Portalis DBX6-W-B7H-X4DS N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [I] [M] [R] [W] épouse [M] C/ [B] [G] Grosse Délivrée le : à AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c85
17 décembre 2015
17 décembre 2015
... 97129 LAMENTIN Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f79cc
27 octobre 1993
27 octobre 1993
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzan, Véronica S..., veuve X..., agissant en son nom personnel et ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des mineurs Charlotte et Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90604
24 avril 2013
24 avril 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3715
20 avril 2022
20 avril 2022
- condamner Malakoff Humanis Agirc-Arrco aux dépens.
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69745475cdc6046d47833b14
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sur l’article 700 du code de procédure civile et les dépens.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66294e4a204c0caeeb992219
23 avril 2024
23 avril 2024
Sur les demandes accessoires [R] [J], partie perdante, sera condamné aux dépens de l'instance, en application de l'article 696 du code de procédure civile.
Source officielle8ème chambre
670ec4181c3411ff3458700a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Le syndicat des copropriétaires demande que chaque partie conserve à sa charge des propres frais et dépens.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300306
6 mars 2012
6 mars 2012
Benjamin Y..., de Mme Madeleine X... et de M.
Source officielleChambre référés
669ab14730bd4f0c3f6b8238
19 juillet 2024
19 juillet 2024
et copie executoire délivrée le: à Me Benjamin GLOAGUEN Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616263c110de15342de147b9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
RAJBAUT, Président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bda9c3ba90f51dc470e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
copie exécutoire à Me Benjamin CARDELLA 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Benjamin CARDELLA FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [A] [V] est propriétaire d’une
Source officiellePage 30 sur 371