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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d93
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Quand je suis arrivée à la porte j'ai assisté à une conversation entre Audrey et M. A... et j'ai été stupéfaite de la manière dont Audrey lui parlait, elle criait elle était agressive et M.
Source officiellePS ctx protection soc 4
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1 avril 2026
1 avril 2026
social est sis [Adresse 1] Représentée par Mme Audrey CHAUVELIN, inspecteur contentieux, munie d’un pouvoir spécial à Madame [S] [P], demeurant [Adresse 2] Non comparante, ni représentée dont la
Source officielle1ère Chambre
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
EKAIM, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY sur appel d'une décision du Tribunal de Commerce d'ANNECY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
BARTHOLOMEUS, avocat au barreau de VALENCIENNES D'une part, Et : [4], défenderesse, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par M.
Source officielle2ème Chambre Cab2
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8 juillet 2024
8 juillet 2024
[S] [M] (Me Audrey SELLES-GILOT) C/ Compagnie d’assurance GAMEST ASSURANCES MUTUELLE DE L EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - LES ASSURANCES MUTUELLES DE L’EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - CPAM DES BOUCHES
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458e
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 02 MAI 2019 No
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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5 avril 2024
5 avril 2024
ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER
Source officielleJAF Cabinet 5
6973882acdc6046d476d7810
6 janvier 2026
6 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau de l'EURE, avocat plaidant, substitué par Me HUBERT Marie-Julie, avocat au Barreau de l'EURE, et Me Audrey
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Demandeur au recours contre une décision rendue le 13 septembre 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Maître Audrey TEANI Avocat, demeurant [Adresse 2] Absente
Source officielleChambre 4-8
64ba2199354f98d9699d4eab
20 juillet 2023
20 juillet 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officiellePCP JCP fond
6627fd1d42439575e2f7e317
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ARKEA DIRECT BANK dont l’une des enseignes est FORTUNEO, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le 384 288 890, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Jean-pierre HAUSSMANN de la SELARL
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679cd90d454e62ed94d3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1880 DEFENDEUR : Madame [U] [J] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Audrey
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e4dd3834a3175fca18
15 avril 2024
15 avril 2024
PMC CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey MARIE Me Laura COTZA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Octobre 2023.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
Composition du délibéré : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseillère, Greffier : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire
Source officielle6ème chambre 2ème section
67003206c34eb4cc857895b7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Localité 3] / FRANCE représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea4c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHRONOLIFE agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2474254 S.E.L.A.R.L
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172d96d34da2cbdcda06a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Localité 3] représenté par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1251 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbbda9d5adc26061f00e
8 avril 2025
8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
65c527e890e44c41e7b3dbdf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DAVIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1390 1 grosse et 1 expédition le : - à Me Stefan D’AMBROSIO, vestiaire : 989 - à Me Audrey DAVIER, vestiaire : 1390 [Motifs de la décision
Source officiellePage 30 sur 611