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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00825
15 avril 2015
15 avril 2015
X... a représenté la direction lors de réunions du comité d'entreprise des 4 novembre 2011 ; - monsieur Thierry X... a représenté la direction lors de réunions du CHSCT des 3 octobre 2011 et 18 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911b1
18 février 2014
18 février 2014
de congés payés pour l'année 2010-2011 ; * 2 593, 90 euros à titre d'indemnité de congés payés pour l'année 2011-2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ainsi le sinistre survenu en 2004 au bateau de Thierry X... n'était pas indemnisable quel que soit le contrat applicable.
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
661581b5db5098996d59fb21
5 avril 2024
5 avril 2024
SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry DOUEB, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1272 C/ Madame [T] [O] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 Avril 2024 DEMANDEUR : E.P.I.C.
Source officielleciv1
61372104cd580146773f04ad
10 janvier 1990
10 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel X..., 2°) Madame Anne Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a6b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623474
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Thierry X..., demeurant ..., à Paris 75017 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 27 octobre 1983 du tribunal administratif de Paris en tant qu'il a rejeté sa demande en réduction
Source officielleContentieux - audience publique
69b5f624cdc6046d47b3c808
8 janvier 2025
8 janvier 2025
*1DE/01/07/21/05* CVH - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb8025cdc6046d4729f372
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JUGES Monsieur, [Z], [A] Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier Objet : Requête du mandataire judiciaire Prononcé de la liquidation judiciaire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb8d58cdc6046d472b4caa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JUGES Monsieur, [Y], [I] Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Objet : Requête du mandataire judiciaire Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier Prononcé de la liquidation judiciaire
Source officielleService des Criées
67fd6600e85d0474bddb8fe6
1 avril 2025
1 avril 2025
représenté par Me Thierry LAISNE, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Maître [J] [N] représentant la Selarl V & V Associés, Administrateur Judiciaire, domicilié [Adresse 12], en sa qualité
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c4343b
6 novembre 1985
6 novembre 1985
, ANNE, XAVIER ET HELENE B..., AINSI QUE MME DE Z..., EPOUSE DE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
26 août 2008
Par acte d'huissier du 21 juillet 2008, Thierry X... et Mathilde Marie Isabelle X... associés de la S. C.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026856793
28 décembre 2012
28 décembre 2012
Thierry B s'est vu notifier, à la suite de contrôles diligentés par l'administration fiscale, des redressements en matière d'impôt sur le revenu au titre des années 1999, 2000 et 2001 et que les cotisations
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90667
25 mars 2013
25 mars 2013
, président, Régis LAFARGUE, Conseiller, Thierry LEFEVRE, vice-président placé désigné par ordonnance du Premier Président en date du 13 février 2013 pour composer l'audience civile de la cour d'appel
Source officielle9ème chambre 1ère section
6879403664dcbd881bec5230
9 avril 2025
9 avril 2025
DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0848 Nous Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Sandrine BREARD, Greffière.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632221
3 juin 1992
3 juin 1992
X... pour des montants respectivement de 51 040 F au titre de l'année 1974, de 5 454 F et 65 072 F au titre de l'année 1977, de 56 746 F et 18 789 F au titre de l'année 1978 ; que, dans cette mesure, les
Source officielleChambre 4-1
5fd91d65fba310b9e7086934
5 juin 2020
5 juin 2020
SUR CE : Sur le harcèlement moral : Madame [U] [Z] fait valoir qu'après 40 années au service de la SAS ARMAND THIERY, elle a été détruite par le comportement d'un supérieur hiérarchique particulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe66
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Le marché du véhicule d'occasion a beaucoup évolué ces dernières années et notamment via internet.
Source officielle2ème Chambre
5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Thierry X... a exercé l'activité d'expert-comptable pendant plusieurs années, jusqu'en 1998, et qu'à la date de conclusion du prêt, il travaillait dans un cabinet d'audit national où il était chargé, selon
Source officiellePage 30 sur 566