Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd89
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Alphonse X... : - Alain, né le 7 juillet 1953 ; - Marie-Noëlle, née le 5 mai 1958 ; - Jean-Yves, né le 24 avril 1961 ; - Eric, né le 14 mars 1964 ; - Nathalie, née le 6 novembre 1965.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301039
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Jean Alphonse G... définissant le bien vendu, sis à St BONNET canton de Lasalle, situé dans la partie basse Ouest domaine de CLAVEROLLES, en quatrième page avec entre autres confronts : « du levant Jean-Louis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02067_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
scolarisé du 22 juin 1998 au 30 juin 2001 à l'école élémentaire Léon Dauer à Villiers-sur-Marne, de 2001 à 2005 au collège Les Prunais à Villiers-sur-Marne, du 3 mai 2004 au 25 avril 2005 au collège Alphonse
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jean, Alphonse DF... KY..., demeurant à Maule (Yvelines), La Bartonnière, ..., Les Alluets le Roi, 275°/ M.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c590
5 octobre 1993
5 octobre 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb3c
11 juin 1991
11 juin 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d018
14 avril 1992
14 avril 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d04b
14 mai 1991
14 mai 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d06e
29 octobre 1991
29 octobre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2ed
12 février 1991
12 février 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372523cd5801467741b447
7 mai 1991
7 mai 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137257acd5801467741e15a
5 janvier 1993
5 janvier 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372585cd5801467741e747
25 mai 1993
25 mai 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbfb
8 mars 1994
8 mars 1994
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372671cd580146774259a8
12 mai 1992
12 mai 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellesoc
613722a5cd580146773ff938
6 juin 1996
6 juin 1996
Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article L.321-1 du Code de la sécurité sociale ; Attendu qu'Alphonsine
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309381_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de 1'éducation nationale des Bouches-du-Rhône de l'orienter sans délai vers un centre académique pour la scolarisation des élèves allophones
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2221180_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2022, la société Alphand Pergolese demande au tribunal de prononcer la décharge partielle, à hauteur de 27 157 euros, de la taxe
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b65b
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Alphonse X..., demeurant 7 Tourret du Vallier, Les Elfes, 13500 Martigues, en cassation de l'arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007681525
22 octobre 1980
22 octobre 1980
X..., 1, PLACE ALPHONSE LAVERAN A PARIS 5E ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT ANNULE UNE DECISION DU 11 JANVIER 1977 PAR LAQUELLE LE MINISTRE DE LA DEFENSE A RETIRE LES DISPOSITIONS DE SA DECISION
Source officiellePage 30 sur 266