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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721accd580146773f5e84

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

(Haute-Garonne), 2°) Mme Marcelle B..., née F..., demeurant ... (Haute-Garonne), 3°) M. Louis X..., demeurant ...

Source officielle

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CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

subissait une incapacité totale de travail d'un mois ; que Thierry Y... était victime de blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de 3 mois ; que Laurent X... et ses deux passagers Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d5c

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

RG N : 13/ 00754 AFFAIRE : Hélène Alexandra, Albertine X... C/ Claude Y... D. B/ E.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d08fa1cdc6046d470f15fd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Copie exécutoire : MENGIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 8 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a201cdc6046d478ee8a5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/02554 - N° Portalis DB2H-W-B7J-237A Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670433a48d5cd4a875948b66

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

non comparante, représentée par Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [I] [X], née le 13 Janvier 1977 à [Adresse

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6607154082fd932d8c80497f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ee945bbe450008b2cf6a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

N° 0122065967 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600017_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Pour le président empêché, Le président par intérim, Alexandre Graboy-Grobesco La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76fa

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Alexandre X..., demeurant Cité Portassou, escalier A, Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un même jugement rendu le 18 février 1992 par le tribunal d'instance de Pau, au profit de la société GSF

Source officielle
CC

civ3

613721adcd580146773f5f1c

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Alexandre X..., demeurant anciennement ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5980502b828318c4e4fc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca9

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Christiane Eloise A... épouse Z... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Mark BRUNO, Administrateur du Cabinet de Me HELENON Monsieur Guy Athanase B... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9414d

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Alexandra X... la Y...

Source officielle
CA

2ème Chambre

634f9607b5afe5adfff28d65

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ET : Madame [S] [T] née le 24 juillet 1967 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Cédric AUGEYRE de la SELARL CEDRIC AUGEYRE, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6369ffdd5228c37f74aa1571

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

X se disant [Y] [Z], appelant, assisté de Me Alexandre COZZOLINO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60da1cdc6046d471e156a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

002267 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 10/10/2025 DEFENDEUR(S) : Nemmo (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) :, [K], [Q], comparant en personne Maître BIENVENU Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

6790899aa212a19f662df664

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DÉBATS : L'affaire a été débattue le 16 décembre 2024 en audience publique, en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f19184cdc6046d47ecce21

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

: Madame [W] [A] [K] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Léa GELLET de la SELARL GELLET AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00294

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

Alexandre X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir mis à sa charge les dettes sociales de la société International Plastics à hauteur de l'insuffisance d'actif, après paiement des dettes de la procédure

Source officielle