00911 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 11 mars 2004, enregistrée sous le no 00 / 1385 APPELANTS : Monsieur Adrien

xa0; Bucur Laurentiu 50)              Bumbac Georgeta 51)              Burcea Adrian

estimant qu'il avait perçu une rémunération moyenne mensuelle supérieure au minimum conventionnel, a, par les deux arrêts attaqués rectifiant sa précédente décision, condamné la société Financière Adrian

Adriaan, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les stupéfiants

Adrian, L... Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX...

    Le policier leur avait dit que Adrian Cobzaru avait volé une voiture.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE RENDU LE MARDI 5 MAI 2026 EN MATIERE DE PROCEDURE ACCELEREE AU FOND par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien

12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09216 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3374 MINUTE:25/1927 Nous, Gaëlle MENEZ, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE RENDUE LE MARDI 1 ER AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO,

inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 21 juin 2023 par le Pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL ; Vu l'appel interjeté par l' URSSAF DE LORRAINE, représentée par Maître Adrien

GAB FRANCE RETAIL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Adrien VERCKEN de la SELARL CABINET ADRIEN VERCKEN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #G0566 DÉBATS A l’audience du 12 janvier

Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Monsieur [R], [N] [V] né le 31 Juillet 1941 à [Localité 5] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Philippe-Adrien

Adrien X..., demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Adrien X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Adrien X..., demeurant ...

LOG MARKET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau

, AUX MOTIFS QU'il résulte de l'acte conclu entre Jacques X... et Adrien Z... le 27 janvier 1997 que le premier avait consenti au second une promesse de vente portant sur les biens litigieux et donnés

Greffier ad hoc, lors des débats : Astrid DOLLE X... : - Réputé contradictoire - prononcé publiquement par Adrien LEIBER, Président - signé par Adrien LEIBER, Président et Astrid DOLLE, greffier ad hoc