Affaire : N° RG 22/04664 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WEUC N° minute : 23/00995 Madame [G] [M] Représentant : Me Céline MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1195 - Représentant : Me Rebecca STENNE

d'un tiers ; que si l'expert Z... a indiqué (D 146) que l'élasticité de la cage thoracique et le fait que la lame est malheureusement passée au seul endroit où cette cage était fragile (le cartilage sterno-costal

nécessaire aux activités de chirurgie cardiaque et interventionnelle, implanté dans les locaux du centre hospitalier ; qu'à la suite d'une coronarographie ayant mis en évidence une valvulopathie, une sténose

Liffran, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 13 septembre 2017), que Mme M... a été engagée en qualité de sténo-dactylographe

attaqué (Lyon, 11 mars 1996) rendu sur renvoi après cassation, que Mlle B... a été engagée, à compter du 1er janvier 1981, par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) Rhône-Alpes, en qualité de sténo-dactylo

examiner toutes les pièces du dossier ; que Michèle X... et Elisabeth Y... avaient demandé au juge d'instruction d'ordonner une mesure d'expertise judiciaire pour que soient examinées les plaques et les sténoses

de la Flotte en Ré, par contrat du 23 mai 1979, comportant une clause de non concurrence, Mme X... a démissionné de son emploi le 31 janvier 1988 ; qu'elle a été embauchée ensuite par la société STECO

instituţie. ) Ladite lettre indiquait qu’il faudrait entreprendre des démarches en vue de la programmation du requérant pour l’angioplastie avec stent actif et que le requérant en serait tenu informé.

selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., a été engagée le 24 août 1981 par l'association de gestion et de développement du centre de formation d'apprentis de La Noue en qualité de standardiste sténo-dactylographe

[I], engagé le 10 juillet 1972 par la société Sten, aux droits de laquelle se présente la société Eiffage énergie Basse-Normandie en qualité d'électricien et exerçant, à compter du 1er janvier 2003, les

traitant le 2 juin 2008 dans laquelle il était fait état de l'accord du patient sur l'intérêt d'un contrôle endoscopique urétral, sans autres détails, ni sur la possibilité que l'endoscope se heurte à une sténose

. ; que ce dernier a déclaré à ce sujet qu'à l'analyse de certaines gélules de magnésium et de stenorex II je me suis aperçu qu'une gélule de stenorex contenait en fait un mélange pilé de lexomil, temesta

quelques heures plus tard, elle a présenté une hémorragie interne due à une section de l'artère iliaque primitive droite qui a nécessité une nouvelle intervention, compliquée par la survenue d'une sténose

stent Uventa.

Une sténose significative de l'artère circonflexe proximale ayant été diagnostiquée, un stent actif a été posé le lendemain.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Stenn par la société Amidis et Compagnie (groupe Carrefour)

en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2 ) aux motifs qu'après un contrôle artériographique, une dilatation endoluminale de l'artère fémorale avec mise en place d'un stent

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.