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514 943 résultats pour « seconde part »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20120230

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

de textes du groupe de travail, et la seconde partie, qui se compose de contributions individuelles de ses membres.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SECONDE PARTIE

SIREN 503316051Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

11/06/2026

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Dépôts des comptes

SECONDE PARTIE

SIREN 503316051Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

05/06/2025

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Dépôts des comptes

SECONDE PARTIE

SIREN 503316051Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

27/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SECONDE PARTIE

SIREN 503316051Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

29/08/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SECONDE PARTIE

SIREN 503316051Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

03/08/2022

Voir →

5fdbaa89103fab89b5da8eb1

Appel

12 février 2019

12 février 2019

: une première part est constituée par le chiffre d'affaires hors taxes réalisé par l'entreprise au cours de l'année civile et une seconde part est constituée par la différence entre le chiffre d'affaires

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c4379b

Cassation

9 décembre 1986

9 décembre 1986

, son mari Edouard Z... légataire universel et contenant, dans une seconde partie, des legs particuliers à sa soeur Mme X... ; que la date et la signature sont intercalées, au milieu du texte, entre ces

Source officielle
CC

soc

époséec/M. Y

61372337cd58014677406eb6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Y... du chef de faux et usage de faux, alors, selon le moyen, que, de première part, la loi n'a prévu aucune exigence de forme pour le dépôt d'une plainte avec constitution de partie civile devant le juge

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d488

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

permettant de formuler de telles accusations ; que sa requête en nullité doit en conséquence être déclarée irrecevable en ce qu'elle tend à l'annulation de l'enquête préliminaire ; que, s'agissant de la seconde

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

653ca6a183c9498318209d45

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Les soussignés de seconde part demeure libre (sic) de vendre des jouets.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2302390_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

La seconde partie de l'article ouvre en outre, dans les hypothèses qu'elle prévoit, un délai spécial pendant lequel une réclamation est également recevable. 4.

Source officielle
CC

civ2

6079411b9ba5988459c4060c

Cassation

5 avril 1973

5 avril 1973

UN SPECTACLE, NECESSITANT DES SIEGES POUR LES ASSITANTS , ET, EN SECONDE PARTIE, UN BAL, LEQUEL IMPLIQUAIT LE DEGAGEMENT DU PLANCHER, IL APPARTENAIT A LA SEULE CHAMBRE SYNDICALE D'APPRECIER SI L'AMENAGEMENT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037505361

—

11 janvier 2018

11 janvier 2018

UN ACCORD SUR LES SECONDES PARTIES DE CARRIERES ET L'EMPLOI DES SENIORS

Source officielle
CC

soc

6079b1a89ba5988459c52f27

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire ; Attendu que, pour rejeter la demande du salarié, la cour d'appel énonce que l'accord d'entreprise réserve la seconde

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487049

—

4 mai 2023

4 mai 2023

Accord relatif à la seconde partie de carrière et aux dispositifs de fin de carrière

Source officielle
CA

Cabinet D

63c3a6c0ff43777c905a4ee0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

décembre 1961, que ce testament était civilement et pénalement entrepris par les signataires de 'SECONDE PART', que les consorts [IW] abandonnaient aux signataires de 'SECONDE PART' ensemble, la propriété

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046852135

—

28 novembre 2022

28 novembre 2022

AVENANT DE PROROGATION de l'accord portant sur l'emploi des seniors et la seconde partie de carrière

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046116513

—

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Accord de groupe relatif à la seconde partie de carrière et aux dispositifs de fin de carrière

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594536

—

30 juin 2021

30 juin 2021

Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'emploi des seniors et à la seconde partie de carrière

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043937232

—

30 juin 2021

30 juin 2021

Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'emploi des seniors et à la seconde partie de carrière

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052077956

—

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Accord de groupe relatif à la seconde partie de carrière et aux dispositifs de fin de carrière

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322644

—

1 mars 2024

1 mars 2024

Accord relatif à l'anticipation de la seconde partie de carrière et aux dispositifs de fin de carrières

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051858436

—

28 novembre 2022

28 novembre 2022

avenant à ACCORD DE PROROGATION de l'accord portant sur l'emploi des seniors et la seconde partie de carriuere

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000044091231

—

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Accord du 28 mai 2021 relatif à l'emploi des seniors et à la seconde partie de carrière

Source officielle