Madame [U] [N] n'a pas comparu à cette seconde audience.

[Z] [D] et [I] [P], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

fixée au 15 septembre 2004, puis, après renvoi décidé par le juge-commissaire, à l'audience du 3 novembre 2004» (cf. arrêt attaqué, p. 7, 1er alinéa) ; que «le renvoi à l'audience du 3 novembre 2004 a

L’instruction ayant été clôturée à l’issue de l’audience à 15h30. Les parties ont été régulièrement averties du jour d’une seconde audience du 27 février 2026 à 14h30.

Une première audience s’est tenue le 17 mars 2026 à 10 heures 45. Les parties ont été régulièrement averties du jour de la seconde audience qui s’est tenue le 23 mars 2026 à 10 heures 30.

X... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois mars deux mille onze.

GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] En la personne d'Olivier NAGABBO, avocat général * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 12 Octobre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience

de Mme Gilbert, greffière d'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. L'affaire, initialement inscrite à l'audience du 11 mai 2023 a été renvoyée à celle du 1er juin 2023.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour des deux audiences, tenues le 3 octobre et le 7 novembre 2024.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de la première audience publique qui s'est tenue le 23 janvier 2024 : - le rapport de M.

L’incident a été fixé à l’audience de plaidoirie du 6 octobre 2025, puis a été renvoyé à une seconde audience du 2 mars 2026 (à la demande des parties, eu égard aux discussions amiables entamées), à l’

L’incident a été fixé à l’audience de plaidoirie du 6 octobre 2025, puis a été renvoyé à une seconde audience du 2 mars 2026 (à la demande des parties, eu égard aux discussions amiables entamées), à l’

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 mars 2008, n° 135), que Mme X... a été engagée le 2 octobre 1996

Le tribunal de district programma pour juillet 2002 une seconde audience, consacrée à l’examen de la demande de révocation des droits parentaux des requérants sollicitée par l’Office de la jeunesse.

par son conseil muni d'un pouvoir, au contradictoire des parties, à l'audience du 2 mars 2010 ; que M.