X... fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de la combinaison des articles 8 et 15 de la nomenclature que les actes de consultation et de radiologie

ne prévoyait pas et l'a ainsi violé par fausse application; et alors, d'autre part, qu'en statuant ainsi, sans rechercher si les actes de surveillance litigieux étaient assimilables à des actes de radiologie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1982 plusieurs radiologues, dont M.

irréguliers, falsifiés ou que les faits qui y étaient déclarés ne correspondaient pas à la réalité, a violé l'article 47 du code de procédure civile (sic) ; 2°/ que, subsidiairement, les examens radiologiques

Le rapport d'expertise qui fait état de ce que l'expert s'est adjoint les services d'un radiologue, M. [U], non désigné par le juge d'instruction, a été notifié le 13 mai 2024. 6.

incluant des mesures raisonnables pour empêcher les mauvais traitements dont les autorités avaient ou auraient dû avoir connaissance ; que l'article 388 du code civil permet le recours à des examens radiologiques

DISCUSSION l'examen radiologique du 14. 03. 2003 a été effectué par le Docteur Y....

de l'article L. 377-1 du Code de la sécurité sociale des déclarations sciemment inexactes, des feuilles de maladie renseignées par un praticien en surcotant systématiquement des actes ou clichés radiologiques

sollicitait dans sa nouvelle assignation en référé du 8 juillet 2003 un examen médical concernant l'aggravation de ses douleurs lombaires et ce au vu d'attestations médicales portant sur les examens radiologiques

Nomenclature dans la mesure où il ordonne le remboursement de soins compris dans le coût de l'acte global en qualifiant des électrocardiogrammes d'éléments de diagnostic assimilables à des actes de radiologie

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mai et 11 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION NATIONALE DES MEDECINS RADIOLOGUES

l'exception d'incompétence du tribunal correctionnel au profit du tribunal pour enfants, la cour d'appel a affirmé que la détermination de l'âge osseux du prévenu était de 19 ans selon l'examen radiologique

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 2004, la société Clinique de la Tamise a fait savoir à la Société d'imagerie libérale du littoral (la SIMLL), constituée en 2001 par des médecins radiologues

Vu l'article 1148 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 juin 2001), que la société Clinique chirurgicale Ambroise Paré, propriétaire de locaux donnés à bail à la société SDF radiologie

Greffier, lors des débats : Monsieur Achille TAMPREAU, FAITS ET PROCÉDURE Mme [S] a été engagée le 25 août 1997 en qualité de manipulatrice en radiologie par la société Groupement d'Imagerie

X..., en son nom personnel et ès qualités, et de la société Radiologues associés, les conclusions de M.

l'absence de mammographie ne sont pas constitutifs d'une faute pénale ; "alors qu'il résulte des conclusions des deux rapports d'expertise établis par des cancérologues chevronnés, que "l'examen radiologique

part, que, dans ses conclusions d'appel, il faisait valoir, sans être contesté, qu'il se trouvait en parfaite santé au moment de son embauche, en janvier 1985 ; qu'il faisait également valoir qu'une radiologie