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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613723e8cd5801467740fba1
1 octobre 2002
1 octobre 2002
pourvoi incident éventuel ; Condamne la Société industrielle d'application médicale (SIAM) aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, la condamne à payer à la société Physiothérapie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0111JUD004509720
11 janvier 2024
11 janvier 2024
On 27 March 2018, the applicant started the first cycle of physiotherapy.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64ed8a641750dbd9693ff40b
25 août 2023
25 août 2023
La salariée est régulièrement amenée à reprendre des actes de physiothérapie en fonction des besoins de son employeur.
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403bba
5 février 1998
5 février 1998
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 30 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie associée, selon la cotation AMK 6+3/2; que la Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403bd8
5 février 1998
5 février 1998
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 15 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie associée, selon la cotation AMK6+3/2; que la caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403ca2
5 février 1998
5 février 1998
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation de la cheville, avec physiothérapie associée, selon la cotation AMK6+3/2; que la Caisse primaire
Source officiellesoc
6137235acd58014677408ace
14 octobre 1999
14 octobre 1999
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, puis pour 10 séances de rééducation du rachis avec physiothérapie ;
Source officiellesoc
613722f9cd58014677403eb2
18 décembre 1997
18 décembre 1997
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour huit séances de rééducation-physiothérapie du poignet, selon la cotation AMK6 + 3/2; que la caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellesoc
613722facd58014677403f7c
18 décembre 1997
18 décembre 1997
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 15 séances de rééducation-physiothérapie du rachis lombaire, selon la cotation AMK 6 + 3/2; que la caisse primaire d'assurance
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-238962
3 décembre 2024
3 décembre 2024
On 11 May 2022, the Cagliari Supervisory Judge granted the applicant’s request to be provided with necessary medical care (physiotherapy).
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c5b
10 février 2000
10 février 2000
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de kinésithérapie et physiothérapie de l'épaule, sur la base de la cotation AMK 6 + 3/2 ; que la Caisse primaire
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d28
10 février 2000
10 février 2000
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de kinésithérapie et physiothérapie du genou, sur la base de la cotation AMK 6 + 3/2 ; que la Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d29
10 février 2000
10 février 2000
ministériel du 27 mars 1972 ; Attendu que M. et Mme X..., masseurs kinésithérapeutes, ont formé une demande d'entente préalable, selon la cotation AMK 6 + 3/2, pour des séances de rééducation et physiothérapie
Source officielleciv1
60794b789ba5988459c433c2
18 juin 1985
18 juin 1985
Z..., LE TIERS DES PARTS D'UN CABINET MEDICAL DE "PHYSIOTHERAPIE" ; QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 23 MARS 1978, MME A..., DOCTEUR EN MEDECINE, S'EST ENGAGEE A VERSER A CE CABINET UNE SOMME DE 120.000
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-249841
25 mars 2026
25 mars 2026
During his detention, he has repeatedly been prescribed physiotherapy.
Source officielle2e chambre sociale
671b35862edfb0b58c05ed71
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Institut Français de Phytothérapie n'a présenté aucune observation dans le délai de dix jours.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7495
12 mars 2013
12 mars 2013
En juillet 2003, il bénéficia d’une permission pour entreprendre une physiothérapie en dehors du système pénitentiaire, obtint gratuitement deux prothèses mécaniques de base, et suivit une physiothérapie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506214_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
créer un doute sérieux le moyen tiré de ce que Mme B ne remplit pas les conditions de l'article L. 4321-11 du code de la santé publique dès lors que le diplôme de " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110635
13 mars 2012
13 mars 2012
À la suite de l’opération, le requérant fut transféré à la prison de Turin pour effectuer un cycle de physiothérapie post chirurgicale.
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f9c
8 novembre 1983
8 novembre 1983
A ADHERE EN JUIN 1972 A L'ASSOCIATION BIOLOGIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN AROMATHERAPIE ET PHYTOTHERAPIE, DENOMMEE DEPUIS LORS SOCIETE FRANCAISE DE PHYTOTHERAPIE ET D'AROMATHERAPIE (S F P A) ;
Source officiellePage 3 sur 22