situé en face du [...] à Asnières -sur Seine ,           pénétrons dans le parking, constatons que ce parking comprend plusieurs étages en souterrain, des box fermés mais également des places numérotées

En tant qu'acteur spécialisé dans le Smart Parking [...], il nous semble important [...] que vous puissiez identifier Parkki comme apporteur de solutions.

[E] souhaitant acquérir les deux autres lots, constitués par un local d'habitation et par un parking, au prix de 96 000 euros correspondant à la différence entre le prix de vente des trois lots et celui

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de Me Soltner, avocat de la société Green Car services, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société des Parkings souterrains

. ; "aux motifs que Gaëtan X... avait adopté une attitude provocante en coupant à travers le parking des Etablissements Leclerc pour arriver avant Wilfried Y... et stationner sa voiture de service de

(qui désirait louer la totalité des parkings à une seule personne), se prévalaient de la clause insérée dans le règlement de copropriété, réservant les 30 parkings du lot n° 31 en priorité aux occupants

Le 27 août 2015, la SCI a assigné la région en paiement des loyers, de la taxe foncière et des frais d'occupation des parkings pour la période allant de décembre 2011 à novembre 2014. 8.

Bachir X..., propriétaire de parkings, tiré de ce que les parkings acquis et qui devaient être réalisés n'ayant été édifiés que postérieurement à la période pour laquelle des charges lui étaient réclamées

, au plus tard le 31 décembre 2007 ; que l'immeuble a été vendu en l'état futur de rénovation par la SOFADOC à la société civile immobilière Foncière Béthune (la SCI) ; que, le parking n&apos

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 2001), que les consorts X..., Y... et Z... ont acquis de la société des Parkings

Le 23 septembre 2002, un huissier de justice a constaté par procès-verbal que l'accès au parking avait été cadenassé. 4.

. ; "aux motifs que "la victime, en pénétrant, de nuit, sur un parking privé, armé d'un tournevis, en compagnie d'une autre personne, dans l'intention non discutée de commettre un vol, a eu un comportement

que la SCI Choisy-Ivry fait grief à l'arrêt de dire qu'il existe, sur les rampes d'accès au rez-de-chaussée et au sous-sol de l'immeuble lui appartenant, une servitude de passage pour la desserte du parking

dénommé 'Parking d'Isly', à la ville de [Localité 3].

motifs qu'il ressort clairement des constatations effectuées par la police que le véhicule de marque Lada, type Niva, appartenant à Christian Z..., était abandonné à l'état d'épave, certes dans un parking

Les juges ajoutent que le juge d'instruction a également autorisé la mise en place d'un dispositif de captation d'image dans le parking souterrain concerné par la première mesure. 7.

Y..., qui connaît à la fois la prévenue et la victime, l'ensemble des protagonistes travaillant dans la même entreprise, se trouvait sur le parking de l'hôtel du Golf à Deauville et fumait une cigarette

Mary, employé en grève de la Société Amex" et le constat du 22 août 1996 : "Sur la voie publique devant l'entrée du parking de l'immeuble situé à cette adresse, une personne interdit l'accès à ce parking